Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 1 - Témoignages du 11 février 2009
OTTAWA, le mercredi 11 février 2009
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 27, conformément à l'article 88 du Règlement du Sénat, afin de tenir une réunion d'organisation.
[Traduction]
Keli Hogan, greffière du comité : Honorables sénateurs, j'ai le devoir, comme greffière du comité, de présider à l'élection d'un président. Je suis prête à recevoir une motion à cet effet.
Le sénateur Keon : Je propose la nomination du sénateur Eggleton à la présidence.
Mme Hogan : Y a-t-il d'autres mises en candidature?
Il est proposé par l'honorable sénateur Keon que l'honorable sénateur Art Eggleton assume la présidence du comité.
Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : Oui.
Mme Hogan : Je déclare la motion adoptée. J'invite l'honorable sénateur Eggleton à occuper le fauteuil.
Le sénateur Art Eggleton (président) occupe le fauteuil.
Le président : Bienvenue, honorables sénateurs. Je suis très heureux de voir que nous avons repris le travail. Nous allons continuer le beau travail qui a été fait par le passé. Je suis impatient de travailler avec vous tous.
J'accueille particulièrement les nouveaux membres, les sénateurs Eaton et Dyck, qui en sont à leurs débuts. Le sénateur Martin si/gera au comité, et les sénateurs Cook et Segal continueront d'y siéger.
Je vous remercie d'avoir appuyé ma candidature.
Nous allons maintenant passer à l'élection à la vice-présidence.
Le sénateur Pépin : Je propose le sénateur Keon.
Le président : Il est proposé par l'honorable sénateur Pépin que l'honorable sénateur Keon devienne vice-président du comité.
Y a-t-il d'autres mises en candidature? Comme il n'y en a pas, je déclare le sénateur Keon élu à ce poste. Nous sommes heureux de vous revoir, sénateur.
Nous allons maintenant traiter du Sous-comité du programme et de la procédure, le comité de direction.
Le sénateur Callbeck : Je propose le sénateur Pépin.
Le sénateur Eggleton : Y a-t-il d'autres mises en candidature?
Il est proposé par l'honorable sénateur Callbeck que le sénateur Pépin soit le troisième membre du comité de direction, ou comme il est écrit ici, du Sous-comité du programme et de la procédure.
Le quatrième point à débattre, c'est l'impression des délibérations du comité.
Le sénateur Cordy propose la motion. Est-on d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion suivante porte sur l'autorisation de tenir des réunions et l'impression des témoignages lorsqu'il n'y a pas le quorum, conformément à l'article 89 du Règlement du Sénat. La motion est proposée par le sénateur Callbeck.
Est-on d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Honorables sénateurs, vous devriez avoir un document devant vous. Il vous explique quelles sommes nous avons dépensées à la deuxième session de la 39e législature. Je peux vous dire que c'est peu, si je compare à d'autres comités. Nous dépensons beaucoup moins.
Il est proposé par l'honorable sénateur Keon que le comité adopte l'ébauche du premier rapport préparée conformément à l'article 104 du Règlement du Sénat.
Des observations à ce sujet? Est-on d'accord?
Des voix : Oui.
Le président : Le septième point porte sur le personnel de recherche. Il est proposé par le sénateur Callbeck que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter au comité des analystes et les autres personnes nécessaires.
Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Havi Echenberg est maintenant notre analyste. Bienvenue, madame. J'accueille également notre nouvelle greffière, Keli Hogan. Barbara Reynolds a pris sa retraite. Bienvenue.
L'honorable sénateur Keon propose que l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer soit conférée individuellement au président, au vice-président et à la greffière du comité. Cette motion porte également sur l'autorisation d'approuver les comptes à payer et d'engager des fonds pour les consultants et du personnel.
Des observations? Est-on d'accord?
Des voix : Oui.
Le président : Le point suivant porte sur les déplacements. Il est proposé par l'honorable sénateur Pépin que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité.
Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Le point suivant porte sur la désignation des membres qui voyagent pour les affaires du comité. Cette responsabilité incombe au Sous-comité du programme et de la procédure.
Le sénateur Callbeck : Je propose que le sous-comité soit autorisé à décider de la question.
Le président : Des observations? La motion est adoptée.
Le point suivant porte sur les frais de déplacement et d'hébergement des témoins. La motion est proposée par le sénateur Cordy. Des observations? C'est conformément aux lignes directrices du Sénat, comme on peut le lire à l'ordre du jour. Est-on d'accord?
Des voix : Oui.
Le président : Le point 12 porte sur la diffusion des délibérations publiques. C'est ce que nous faisons habituellement à l'étage inférieur. La motion est proposée par le sénateur Dyck. Des observations?
Nous essayons de tenir le plus grand nombre possible de réunions télévisées. Elles le sont le plus souvent. Il y a des gens qui se lèvent la nuit et, croyez-le ou non, ils regardent la rediffusion.
Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Le point 13 porte sur l'horaire de nos réunions régulières. Aucune motion n'est nécessaire. C'est simplement à titre d'information. Nous nous réunissons le mercredi, à cette heure-ci. Le Sénat a siégé jusqu'à un peu après 16 heures aujourd'hui, mais normalement, ses travaux se terminent à 16 heures. Le comité se réunit de 16 à 18 heures le mercredi, et à 10 h 30 le jeudi. Nous pouvons continuer de faire ce que nous faisions par le passé, soit commencer à 10 h 45 parce que de nombreux comités terminent leurs délibérations à 10 h 30 et qu'on ne peut pas se rendre d'une réunion à une autre, surtout si elles se tiennent dans des édifices différents. Devrions-nous alors continuer de nous réunir à 10 h 45? Nous terminerons à 12 h 30, et le repas nous sera servi.
Le point porte sur les autres affaires. Nous sommes en séance publique. Je voudrais que nous siégions à huis clos pour discuter du plan de travail provisoire, mais auparavant, y a-t-il d'autres questions à aborder en séance publique au point 14? Non.
Êtes-vous d'accord pour que nous siégions à huis clos?
Des voix : D'accord.
(La séance se poursuit à huis clos.)