Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 11 mars 2009
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à huis clos à 16 h 8, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Dick, Eaton, Eggleton, C.P., Fairbairn, C.P., Keon, Martin, Pépin et Segal (11).
Également présents : Havi Echenberg et Brian O'Neal, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 février 2009, le comité poursuit son examen de la situation de l'éducation et de la garde des jeunes enfants au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
L'honorable Marilyn Trenholme Counsell fait un exposé.
À 16 h 58, le comité suspend ses travaux.
À 17 heures, le comité reprend ses travaux.
À 17 h 46, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 25 mars 2009
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à huis clos à 17 h 7, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Dyck, Eggleton, C.P., Fairbairn, C.P., Keon, Martin, Pépin et Stratton (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Munson (1).
Également présents : Havi Echenberg, analyste, et Odette Madore, chef intérimaire, Affaires sociales, culturelles et santé, Division des affaires sociales, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 février 2009, le comité poursuit son examen de la situation de l'éducation et de la garde des jeunes enfants au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche du rapport.
Il est convenu que le comité adopte la version finale du rapport préliminaire intitulé Éducation et garde des jeunes enfants : Prochaines étapes, et que le président, le vice-président et le sénateur Pépin aient le pouvoir d'apporter les changements d'ordre rédactionnel, grammatical et stylistique requis avant le dépôt du rapport au Sénat.
Il est convenu que le Sous-comité du programme et de la procédure se rencontre pour discuter des dates de réunions possibles et des témoins éventuels pour les audiences concernant le projet de loi C-17.
Il est convenu que le projet de budget d'étude spéciale 2009-2010 pour le Sous-comité sur les villes soit approuvé, tel que modifié (pour inclure des fonds pour cinq sénateurs à chacun des déplacements), et soumis au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
| Services professionnels et autres | 20 790 $ |
| Transports et communications | 306 878 $ |
| Autres dépenses | 18 000 $ |
| TOTAL | 345 668 $ |
Il est convenu que le projet de budget d'étude spéciale 2008-2009 pour le Sous-comité sur la santé des populations soit approuvé et soumis au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
| Services professionnels et autres | 6 000 $ |
| Transports et communications | 0 $ |
| Autres dépenses | 2 000 $ |
| TOTAL | 8 000 $ |
Il est convenu que le projet de budget d'étude spéciale 2009-2010 pour le Sous-comité sur la santé des populations soit approuvé et soumis au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
| Services professionnels et autres | 20 000 $ |
| Transports et communications | 500 $ |
| Autres dépenses | 1 000 $ |
| TOTAL | 21 500 $ |
À 17 h 48, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 2 avril 2009
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 8 h 35, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Eaton, Eggleton, C.P., Fairbairn, C.P., Keon, Pépin et Segal et Stratton (10).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Corbin et Munson (2).
Également présent : Havi Echenberg, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité entreprend son étude du projet de loi C-17, Loi reconnaissant le Cimetière Beechwood comme le cimetière national du Canada.
TÉMOINS :
L'honorable Mauril Bélanger, C.P., député, Ottawa—Vanier.
Parcs Canada :
Michel Audy, conseiller principal, Direction générale des lieux historiques nationaux.
Fondation du Cimetière Beechwood :
Sylvia Ceacero, directrice exécutive;
Général (retraité), Maurice Baril, directeur.
Fonds du Souvenir :
Louis Cuppens (LGén Ret), président du conseil d'administration.
L'honorable Mauril Bélanger, C.P., M. Audy, Mme Ceacero et Lgén (retraité) Cuppens font chacun un exposé et, en compagnie du Gén (retraité) Baril, répondent aux questions.
Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi C-17, Loi reconnaissant le Cimetière Beechwood comme le cimetière national du Canada.
Il est convenu que l'adoption du titre soit reportée.
Il est convenu que l'adoption du préambule soit reportée.
Il est convenu que l'adoption de l'article 1, le titre abrégé, soit reportée.
Il est convenu que l'article 2 soit adopté.
Il est convenu que l'article 3 soit adopté.
Il est convenu que l'article 1, le titre abrégé, soit adopté.
Il est convenu que le préambule soit adopté.
Il est convenu que le titre soit adopté.
Il est convenu que le projet de loi soit adopté.
Il est convenu que le président fasse rapport de ce projet de loi au Sénat.
Il est convenu que le président demande des fonds d'urgence pour permettre à Havi Echenberg, analyste du Sous- comité sur les villes, d'assister au 41e Congrès annuel de l'ACHRU.
À 9 h 47, il et convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan