Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 9 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 4 novembre 2009
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 16 h 2, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P., (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Callbeck, Cordy, Dyck, Eaton, Eggleton, C.P., Fairbairn, C.P., Keon, Martin, Ogilvie et Pépin (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Day (1).
Également présentes : Trina Wall et Havi Echenberg, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 7 octobre 2009, le comité poursuit son étude du projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Association canadienne des importateurs et exportateurs :
Carol Osmond, vice-présidente, Politiques.
Le président ouvre la séance.
Mme Osmond fait un exposé et répond aux questions.
À 17 h 49, la séance est suspendue.
À 17 h 50, la séance reprend.
À 18 h, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 5 novembre 2009
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 10 h 43, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cordy, Dyck, Eaton, Eggleton, C.P., Fairbairn, C.P., Keon, Munson, Ogilvie, Pépin et Stewart Olsen (11).
Également présents : Havi Echenberg et Daniel Thompson, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 2 juin 2009, le comité poursuit son étude sur l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Université de Toronto :
Ben Levin, professeur, Ontario Institute for Studies in Education.
Le président ouvre la séance.
M. Levin fait un exposé et répond aux questions.
À 12 h 14, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan