Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 12 mai 2009
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 33, dans la salle 256 de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Cochrane, Dawson, Eyton, Fox, C.P., Housakos, Mercer et Zimmer (9).
Également présents : Terrence Thomas et Tyler Kustra, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 mars 2009, le comité poursuit son examen des enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications pour faire rapport sur le secteur du sans-fil. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Industrie Canada :
Keith Parsonage, directeur général, Direction générale des technologies de l'information et des communications.
M. Parsonage fait une déclaration puis répond aux questions.
À 10 h 51, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 26 mai 2009
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 256 de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Cochrane, Dawson, Johnson, Merchant, Mockler, Munson, Wallace et Zimmer (10).
Également présent : Terrence Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 mars 2009, le comité poursuit son examen des enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications pour faire rapport sur le secteur du sans-fil. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Université d'Ottawa :
Michael Geist, professeur de droit.
M. Geist fait une déclaration puis répond aux questions.
À 11 h 11, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 27 mai 2009
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 30, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Campbell, Cochrane, Fox, C.P., Housakos, Johnson, Merchant, Stratton, Wallace et Zimmer (11).
Également présente : Allison Padova, analyste, Services d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 12 mai 2009, le comité entreprend son examen du projet de loi C-3, Loi modifiant la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques.
COMPARAISSENT :
L'honorable John Baird, C.P., député, ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités;
Brian Jean, secrétaire parlementaire du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités.
TÉMOINS :
Transports Canada :
Lysane Durand, conseillère juridique, Services juridiques;
Donald Roussel, directeur général, Sécurité maritime;
Ross MacDonald, gestionnaire, Projets spéciaux et navigation dans l'Arctique.
L'honorable John Baird fait une déclaration puis, aidé de Brian Jean, Lysane Durand, Donal Roussel et Ross MacDonald, répond aux questions.
À 19 h 19, la séance est interrompue.
À 19 h 20, la séance reprend.
Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi C-3, Loi modifiant la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques.
Il est convenu de reporter l'étude du titre.
Il est convenu d'adopter l'article 1.
Il est convenu d'adopter l'article 2.
Il est convenu d'adopter le titre.
Il est convenu d'adopter le projet de loi sans amendement.
Il est convenu que la présidence fasse rapport du projet de loi non modifié au Sénat le plus tôt possible.
À 19 h 21, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Vanessa Moss-Norbury