Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 3 novembre 2009
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 9 h 32, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Dawson, Fox, C.P., Housakos, Rivard, Seidman et Zimmer (7).
Également présents : Terry Thomas et Dillan Theckedath, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 mars 2009, le comité poursuit son étude sur les enjeux liés à son mandat dans le domaine des communications en vue de faire rapport sur le secteur du sans-fil. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Rogers Communications Inc. :
Bob Berner, vice-président principal des réseaux et chef de la Direction de la technologie;
Ken Engelhart, premier vice-président, Affaires réglementaires;
Sylvain Roy, président régional, Québec;
Dermot O'Carroll, premier vice-président, Gestion des réseaux et Opérations.
Ken Engelhart, Bob Berner, Dermot O'Carroll et Sylvain Roy font chacun une déclaration et répondent ensemble aux questions.
À 10 h 39, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 17 novembre 2009
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 9 h 30, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Dawson, Fox, C.P., Housakos, Johnson, Merchant, Plett et Zimmer (8).
Également présents : Terry Thomas et Dillan Theckedath, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 mars 2009, le comité poursuit son étude sur les enjeux liés à son mandat dans le domaine des communications en vue de faire rapport sur le secteur du sans-fil. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Research In Motion :
Robert Crow, vice-président, Relations avec les entreprises, les gouvernements et les universités;
Morgan Elliott, directeur, Relations gouvernementales.
Robert Crow fait une déclaration, puis avec l'aide de Morgan Elliott, répond aux questions.
À 11 h 1, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Vanessa Moss-Norbury
OTTAWA, le mercredi 18 novembre 2009
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 18 h 37, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Dawson, Fox, C.P., Frum, Jaffer, Johnson, Seidman et Zimmer (8).
Également présent : Terry Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 mars 2009, le comité poursuit son étude sur les enjeux liés à son mandat dans le domaine des communications en vue de faire rapport sur le secteur du sans-fil. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
TerreStar Canada :
André Tremblay, président-directeur général;
Jan Skora, conseiller en réglementation, Jan Skora Consulting Services Inc.
André Tremblay fait une déclaration, puis avec l'aide de Jan Skora, répond aux questions.
À 19 h 47, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Denis Robert