Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 9 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 25 novembre 2009
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 31, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Dennis Dawson, (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Cordy, Dawson, Frum, Johnson, Merchant, Plett et Zimmer (8).
Également présents : Terry Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 mars 2009, le comité continue à examiner les enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications et à faire rapport sur le secteur du sans-fil. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
TELUS :
Michael Hennessy, premier vice-président, Affaires réglementaires et gouvernementales;
Craig McTaggart, directeur, Politique d'Internet.
Michael Hennessy fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de Craigh McTaggart.
À 19 h 57, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 8 décembre 2009
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable sénateur Dennis Dawson, (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Dawson, Fox, C.P., Johnson, Mercer et Plett (6).
Également présents : Terry Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 mars 2009, le comité continue à examiner les enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications et à faire rapport sur le secteur du sans-fil. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Commissariat à la protection de la vie privée du Canada :
Jennifer Stoddart, commissaire à la protection de la vie privée;
Elizabeth Denham, commissaire adjointe à la protection de la vie privée;
Steve Johnston, conseiller principal en sécurité et technologie.
Commissariat aux plaintes relatives aux services de télécommunications inc. :
Howard Maker, commissaire aux plaintes relatives aux services de télécommunications;
Josée Thibault, directrice, Plaintes et enquêtes.
Jennifer Stoddart et Elizabeth Denham font une déclaration et répondent aux questions avec l'aide de Steve Johnston.
À 10 h 31, la séance est suspendue.
À 10 h 36, la séance reprend.
Howard Maker fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de Josée Thibault.
À 11 h 22, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Vanessa Moss-Norbury