Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 27 mai 2009
(3)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 3, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Downe, Kenny, Meighen et Wallin (5).
Également présent : Jim Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 29 avril 2009 et reçu du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense le 6 mai 2009, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants, aux membres des Forces canadiennes, aux membres et anciens membres de la GRC ainsi qu'à leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Gregory Francis Thompson, C.P., député, ministre des Anciens Combattants.
TÉMOINS :
Anciens Combattants Canada :
Suzanne Tining, sous-ministre;
Keith Hillier, sous-ministre adjoint, Prestation des services et Commémoration.
Le président prend la parole.
Le ministre Thompson fait une déclaration, puis avec l'aide de Mme Tining, répond aux questions.
Il est convenu que le sous-comité se réunisse la semaine prochaine pour discuter de ses travaux futurs.
À 13 h 18, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 3 juin 2009
(4)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 12 h 16, dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny, Meighen et Wallin (5).
Également présent : Jim Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 29 avril 2009 et reçu du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense le 6 mai 2009, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants, aux membres des Forces canadiennes, aux membres et anciens membres de la GRC ainsi qu'à leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité.)
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine le projet de l'ordre du jour.
Il est convenu de permettre au personnel des sénateurs de rester dans la salle pendant la réunion.
À 13 h 6, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Shaila Anwar