Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 10 juin 2009
(5)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 57, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny, Meighen et Wallin (5).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Downe, Manning, Mitchell et Tkachuk (4).
Également présent : Jim Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 juin 2009 et délégué le mercredi 10 juin 2009 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité entreprend l'examen du projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les allocations aux anciens combattants.
Le président ouvre la séance.
Le sous-comité discute d'un projet d'ordre du jour.
Il est convenu que le sous-comité se réunisse la semaine prochaine et qu'il entende des témoins avant de procéder à l'étude article par article du projet de loi.
À 13 h 14, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 17 juin 2009
(6)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 6, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny, Meighen et Wallin (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Downe (1).
Également présent : Jim Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 juin 2009 et délégué le mercredi 10 juin 2009 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son examen du projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les allocations aux anciens combattants.
COMPARAÎT :
L'honorable Gregory Francis Thompson, C.P., député, ministre des Anciens Combattants.
TÉMOIN :
Anciens Combattants Canada :
Darragh Mogan, directeur général, Division des politiques et des programmes.
Le président ouvre la séance.
Le ministre Thompson fait une déclaration, puis, avec l'aide de M. Mogan, répond aux questions.
À 12 h 55, il est convenu que le sous-comité procède à l'étude article par article du projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les allocations aux anciens combattants.
Il est convenu de reporter l'étude du titre.
Il est convenu d'adopter l'article 1.
Il est convenu d'adopter l'article 2.
Il est convenu d'adopter l'article 3.
Il est convenu d'adopter l'article 4.
Il est convenu d'adopter l'article 5.
Il est convenu d'adopter l'article 6.
Il est convenu d'adopter l'article 7.
Il est convenu d'adopter l'article 8.
Il est convenu d'adopter le titre.
Il est convenu d'adopter le projet de loi, sans proposition d'amendement.
Il est convenu de faire rapport du projet de loi, sans proposition d'amendement, au Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le plus tôt possible.
À 12 h 56, le Sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Shaila Anwar