Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 30 septembre 2009
(7)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 12 h 30, dans la pièce 172-E de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Meighen, Moore et Wallin (4).
Également présent : Jim Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 29 avril 2009 et délégué le mercredi 6 mai 2009 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants, aux membres des Forces canadiennes, aux membres et anciens membres de la GRC ainsi qu'à leurs familles.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.
Il est convenu d'autoriser le personnel à rester dans la salle.
À 13 h 13, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 7 octobre 2009
(8)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 9, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny, Meighen et Wallin (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dallaire (1).
Également présents : Jim Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le lieutenant-colonel Marc Saint-Yves, agent de liaison du MDN.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 29 avril 2009 et délégué le mercredi 6 mai 2009 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les avantages offerts aux anciens combattants, aux membres des Forces canadiennes, aux membres et anciens membres de la GRC ainsi qu'à leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Légion royale canadienne :
Pierre Allard, directeur, Bureau d'entraide.
Anciens Combattants Canada :
Colonel (à la retraite) Patrick Stogran, ombudsman des anciens combattants.
Le président ouvre la séance.
M. Allard fait une déclaration.
Il est convenu de faire circuler le document supplémentaire de M. Allard, même s'il n'est rédigé que dans une seule langue. La greffière distribuera la version traduite du texte aussitôt que possible.
Le colonel (à la retraite) Stogran fait une déclaration, puis avec l'aide de M. Allard, répond aux questions.
À 13 h 24, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 21 octobre 2009
(9)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 9, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Downe, Meighen et Wallin (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dallaire (1).
Également présents : Jim Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le lieutenant-colonel Marc Saint-Yves, agent de liaison du MDN.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 29 avril 2009 et délégué le mercredi 6 mai 2009 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants, aux membres des Forces canadiennes, aux membres et anciens membres de la GRC ainsi qu'à leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Défense nationale :
Colonel Gérard J. Blais, directeur, Gestion du soutien aux blessés;
Brigadier-général (à la retraite) D.E. Martin, directeur général, Services de soutien au personnel et aux familles.
Anciens Combattants Canada :
Keith Hillier, sous-ministre adjoint, Prestation des services et de la commémoration;
Ken Miller, directeur, Politiques.
Le président ouvre la séance.
Il est convenu de déposer le document suivant auprès du greffier du comité :
Correspondance entre l'honorable sénateur Banks (datée du 26 juin 2009) et l'honorable Greg Thompson, ministre des Anciens Combattants (datée du 16 octobre 2009).
(pièce no 6050-2.40/V1-SS-1-7, 4, « 1 »).
Il est convenu de faire traduire la lettre et de la distribuer aux membres du sous-comité.
M. Hillier, le brigadier-général Martin et le colonel Blais font une déclaration, puis de concert avec M. Miller, répondent aux questions.
À 13 h 21, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Shaila Anwar