Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 28 octobre 2009
(10)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 12, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Day, Downe, Meighen et Wallin (4).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dallaire (1).
Également présents : Jim Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le lieutenant-colonel Marc Saint-Yves, agent de liaison du MDN.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 29 avril 2009 et délégué le mercredi 6 mai 2009 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants, aux membres des Forces canadiennes et de la GRC (ou de cette organisation sous ses noms antérieurs), ainsi qu'à leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Défense nationale :
Colonel Gérard J. Blais, directeur, Gestion du soutien aux blessés (D Gest SB);
Brigadier-général (à la retraite) D.E. Martin, directeur général, Services de soutien au personnel et aux familles (D Gest SB);
André Bouchard, président, Services financiers du RARN (D Gest SB).
Anciens Combattants Canada :
Keith Hillier, sous-ministre adjoint, Prestation des services et de la commémoration;
Brian Ferguson, sous-ministre adjoint principal, Politiques, Programmes et Partenariats.
Le président ouvre la séance.
M. Hillier, le brigadier-général Martin et M. Bouchard font une déclaration, puis avec l'aide de M. Ferguson et du colonel Blais, répondent aux questions.
Il est convenu qu'une copie du rapport final du Groupe consultatif de la nouvelle charte des anciens combattants soit distribuée à tous les membres du sous-comité, même s'il n'est offert qu'en anglais, et que le rapport traduit soit distribué aussitôt qu'il sera prêt.
À 13 h 22, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 4 novembre 2009
(11)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 5, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Dallaire, Kenny, Meighen et Raine (5).
Également présents : Jim Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le lieutenant-colonel Marc Saint-Yves, agent de liaison du MDN.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 29 avril 2009 et délégué le mercredi 6 mai 2009 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants, aux membres des Forces canadiennes et de la GRC (ou de cette organisation sous ses noms antérieurs), ainsi qu'à leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Défense nationale :
Major-général Walter Semianiw, chef, Personnel militaire;
Adjudant-chef Jim Labrie.
Groupe consultatif de la nouvelle Charte des anciens combattants :
Muriel Westmorland, présidente.
Le président ouvre la séance.
Le major-général Semianiw et Mme Westmorland font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 13 h 22, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar