Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 25 novembre 2009
(12)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 15, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Day, Downe, Meighen et Wallin (4).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dallaire (1).
Également présents : Jim Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le lieutenant-colonel Marc Saint-Yves, agent de liaison du MDN.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 29 avril 2009 et délégué le mercredi 6 mai 2009 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude des services et des avantages sociaux offerts aux anciens combattants, aux membres des Forces canadiennes et de la GRC (ou de cette organisation sous ses noms antérieurs), ainsi qu'à leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Exécution de la nouvelle Charte des anciens combattants.)
TÉMOINS :
Anciens Combattants Canada :
Brian Ferguson, sous-ministre adjoint principal, Politiques, programmes et partenariats;
Brenda MacCormack, directrice, Réadaptation, Gestion des programmes, Politiques, programmes et partenariats.
M. Ferguson fait une déclaration, puis, avec l'aide de Mme MacCormack, répond aux questions.
À 13 h 24, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 9 décembre 2009
(13)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 16, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Dallaire, Downe, Meighen et Wallin (5).
Également présents : Jim Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le lieutenant-colonel Marc Saint-Yves, agent de liaison du MDN.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 29 avril 2009 et délégué le mercredi 6 mai 2009 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude des services et des avantages sociaux offerts aux anciens combattants, aux membres des Forces canadiennes et de la GRC (ou de cette organisation sous ses noms antérieurs), ainsi qu'à leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Exécution de la nouvelle Charte des anciens combattants.)
TÉMOINS :
Comité consultatif sur la santé mentale (ACC/MDN/GRC) :
Colonel (à la retraite) Donald Ethell, président.
Le président fait une déclaration.
Le sénateur Banks propose :
Que le document suivant soit déposé auprès de la greffière du sous-comité :
Réponse de Patrick Stogran, président, ombudsman des anciens combattants, à des questions prises en note lors de la séance du 6 mai 2009 (pièce no 6050-2.40/V1-SS-1-7, 6, « 2 »).
La question, mise aux voix, est adoptée.
M. Ethell fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 13 h 29, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Shaila Anwar