Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 14 avril 2010
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 20, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Frum, Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Kochhar, Manning, Massicotte, Meighen, Mockler, Moore et Ringuette (12).
Également présents : John Bulmer, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, June M. Dewetering, chef, Macroéconomie, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité poursuit son étude sur la mesure dans laquelle les Canadiens recourent à des comptes d'épargne libre d'impôt et à des régimes enregistrés d'épargne-retraite. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Deloitte :
Andrew Dunn, associé directeur, Fiscalité.
À titre personnel :
Doug Andrews, fellow de l'Institut canadien des actuaires et analyste financier agréé (par vidéoconférence).
BMO Groupe financier :
Tina Di Vito, directrice générale, Planification de la retraite.
Mercer :
Malcolm Hamilton, associé principal.
MM. Dunn et Andrews font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 17 h 25, la séance est suspendue.
À 17 h 27, la séance reprend.
Mme Di Vito et M. Hamilton font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 18 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 15 avril 2010
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dickson, Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Kochhar, Massicotte, Meighen, Mockler, Moore et Ringuette (11).
Également présents : John Bulmer, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, June M. Dewetering, chef, Macroéconomie, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité poursuit son étude sur la mesure dans laquelle les Canadiens recourent à des comptes d'épargne libre d'impôt et à des régimes enregistrés d'épargne-retraite. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gestion privée de patrimoine CIBC :
Jamie Golombek, directeur gestionnaire, Planification fiscale et successorale (par vidéoconférence).
Association canadienne des compagnies d'assurance de personnes :
Frank Swedlove, président;
Rick Rausch, vice-président principal, Retraite et Investissement individuel, La Great-West, compagnie d'assurance- vie;
Frank Laferriere, directeur des opérations, Placements Manuvie Assurance Inc.;
Kevin Strain, vice-président principal, Assurances et placements individuels, Financière Sun Life.
Rotman International Centre for Pension Management :
Keith Ambachtsheer, directeur (par vidéoconférence).
MM. Golombek et Swedlove font une déclaration, puis, avec l'aide de MM. Rausch, Laferriere et Strain, répondent aux questions.
À 11 h 40, la séance est suspendue.
À 11 h 45, la séance reprend.
M. Ambachtsheer fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 12 h 34, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Line Gravel