Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce

Fascicule 4 - Procès-verbaux


OTTAWA, le mercredi 14 avril 2010
(5)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 20, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Frum, Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Kochhar, Manning, Massicotte, Meighen, Mockler, Moore et Ringuette (12).

Également présents : John Bulmer, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, June M. Dewetering, chef, Macroéconomie, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité poursuit son étude sur la mesure dans laquelle les Canadiens recourent à des comptes d'épargne libre d'impôt et à des régimes enregistrés d'épargne-retraite. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Deloitte :

Andrew Dunn, associé directeur, Fiscalité.

À titre personnel :

Doug Andrews, fellow de l'Institut canadien des actuaires et analyste financier agréé (par vidéoconférence).

BMO Groupe financier :

Tina Di Vito, directrice générale, Planification de la retraite.

Mercer :

Malcolm Hamilton, associé principal.

MM. Dunn et Andrews font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.

À 17 h 25, la séance est suspendue.

À 17 h 27, la séance reprend.

Mme Di Vito et M. Hamilton font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.

À 18 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


OTTAWA, le jeudi 15 avril 2010
(6)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dickson, Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Kochhar, Massicotte, Meighen, Mockler, Moore et Ringuette (11).

Également présents : John Bulmer, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, June M. Dewetering, chef, Macroéconomie, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité poursuit son étude sur la mesure dans laquelle les Canadiens recourent à des comptes d'épargne libre d'impôt et à des régimes enregistrés d'épargne-retraite. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Gestion privée de patrimoine CIBC :

Jamie Golombek, directeur gestionnaire, Planification fiscale et successorale (par vidéoconférence).

Association canadienne des compagnies d'assurance de personnes :

Frank Swedlove, président;

Rick Rausch, vice-président principal, Retraite et Investissement individuel, La Great-West, compagnie d'assurance- vie;

Frank Laferriere, directeur des opérations, Placements Manuvie Assurance Inc.;

Kevin Strain, vice-président principal, Assurances et placements individuels, Financière Sun Life.

Rotman International Centre for Pension Management :

Keith Ambachtsheer, directeur (par vidéoconférence).

MM. Golombek et Swedlove font une déclaration, puis, avec l'aide de MM. Rausch, Laferriere et Strain, répondent aux questions.

À 11 h 40, la séance est suspendue.

À 11 h 45, la séance reprend.

M. Ambachtsheer fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 12 h 34, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Line Gravel


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