Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 21 avril 2010
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 28, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Kochhar, Massicotte, Meighen, Mockler, Moore, Ringuette et St. Germain, C.P. (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Murray, C.P. (1).
Également présents : John Bulmer, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires; June M. Dewetering, chef, Macroéconomie, Bibliothèque du Parlement; et Francine Presseault, agent de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité poursuit son étude sur la mesure dans laquelle les Canadiens recourent à des comptes d'épargne libre d'impôt et à des régimes enregistrés d'épargne-retraite. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Gordon Pape, éditeur, The Income Investor, Mutual Funds/ETF's Update, The Canada Report and the Internet Wealth Builder;
David Dodge, conseiller principal pour la firme Bennett Jones LLP, chancelier, Université Queen's
M. Pape fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 17 h 15, la séance est suspendue.
À 17 h 20, la séance reprend.
M. Dodge fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 18 h 21, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 22 avril 2010
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Kochhar, Massicotte, Meighen, Mockler, Moore, Ringuette et St. Germain, C.P. (11).
Également présents : John Bulmer, analyste, Services d'information et de recherche parlementaires; June M. Dewetering, chef, Macroéconomie, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité poursuit son étude sur la mesure dans laquelle les Canadiens recourent à des comptes d'épargne libre d'impôt et à des régimes enregistrés d'épargne-retraite. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Leo Kolivakis, analyste indépendant en matière de pensions;
James Pierlot, avocat et conseiller en régimes de retraite;
Kevin Milligan, professeur adjoint d'économie, Université de la Colombie-Britannique.
Informetrica limitée :
Richard Shillington, Valeur potentielle des comptes d'épargne libre d'impôt (par vidéoconférence).
MM. Pierlot et Kolivakis font une déclaration, puis répondent aux questions.
À 11 h 30, la séance est suspendue.
À 11 h 35, la séance reprend.
MM. Milligan et Shillington font une déclaration, puis répondent aux questions.
À 12 h 34, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Line Gravel