Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce

Fascicule 7 - Procès-verbaux


OTTAWA, le mercredi 5 mai 2010
(11)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à huis clos, à 16 h 15, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Meighen (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Frum, Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Kochhar, Massicotte, Meighen, Mockler, Moore et Ringuette (11).

Également présents : John Bulmer, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, June M. Dewetering, chef, Macroéconomie, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité poursuit son étude sur la mesure dans laquelle les Canadiens recourent à des comptes d'épargne libre d'impôt et à des régimes enregistrés d'épargne-retraite. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)

Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.

Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce à condition de ne pas utiliser d'appareils BlackBerry.

Le comité examine l'ébauche de budget législatif suivante :

Services professionnels et autres    0 $
Transport et communications    0 $
Autres dépenses    7 300 $
TOTAL    7 300 $

Il est proposé :

Que le budget législatif pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011 soit approuvé et présenté par le président au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

À 17 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


OTTAWA, le jeudi 6 mai 2010
(12)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 35, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Meighen (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Kochhar, Massicotte, Meighen, Mockler, Moore, Neufeld et Ringuette (11).

Également présents : John Bulmer, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, et June M. Dewetering, chef, Macroéconomie, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité poursuit son étude sur la mesure dans laquelle les Canadiens recourent à des comptes d'épargne libre d'impôt et à des régimes enregistrés d'épargne-retraite. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)

Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.

Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce à condition de ne pas utiliser d'appareils BlackBerry.

À 12 h 5, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


OTTAWA, le mercredi 12 mai 2010
(13)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 15, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Meighen (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Kochhar, Massicotte, Meighen, Mockler, Moore, Ringuette et St. Germain, C.P. (11).

Également présents : John Bulmer, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, June M. Dewetering, chef, Macroéconomie, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.

Aussi présents : Les stenographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité poursuit son étude sur la mesure dans laquelle les Canadiens recourent à des comptes d'épargne libre d'impôt et à des régimes enregistrés d'épargne-retraite. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Institut des fonds d'investissement du Canada :

Joanne De Laurentiis, présidente et chef de la direction.

Placements Banque Nationale inc. :

Charles Guay, président et chef de la direction.

Groupe Investors inc. :

Murray Taylor, président et chef de la direction;

Gaetan Ruest, directeur, Planification stratégique de portefeuille.

Mme De Laurentiis et M. Taylor font chacun une déclaration puis, avec MM. Guay et Ruest, répondent aux questions.

À 17 h 45, il est convenu de poursuivre la réunion à huis clos.

Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.

Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce à condition de ne pas utiliser d'appareils BlackBerry.

À 18 h 12, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Line Gravel


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