Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 12 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 3 novembre 2010
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 16 h 20, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Gerstein, Greene, Hervieux-Payette, C.P., Kochhar, Massicotte, Meighen, Mockler, Moore et Ringuette (10).
Également présents : John Bulmer et Adriane Yong, analystes, Service d'information parlementaire.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 5 octobre 2010, le comité poursuit son étude sur la revue statutaire de 10 ans de la Banque de développement du Canada, conformément à la Loi sur la Banque de développement du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Le Conference Board du Canada :
Glen Hodgson, premier vice-président et économiste en chef.
Mouvement Desjardins :
Stéphane Achard, premier vice-président, Services aux entreprises;
Bernard Brun, directeur, Relations gouvernementales.
Chambre de commerce du Canada :
Warren Everson, vice-président principal, Politiques.
Fédération canadienne de l'entreprise indépendante :
Corinne Pohlmann, vice-présidente des Affaires nationales.
MM. Hodgson et Achard font chacun une déclaration puis, avec M. Brun, répondent aux questions.
À 17 h 20, la séance est suspendue.
À 17 h 25, la séance reprend.
M. Everson et Mme Pohlmann font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 18 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 4 novembre 2010
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 10 h 35, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Kochhar, Marshall, Massicotte, Meighen, Mockler, Moore, Oliver et Ringuette (11).
Également présents : John Bulmer et Adriane Yong, analystes; Service d'information et de recherche parlementaires, et June M. Dewetering, chef, Macroéconomie, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 5 octobre 2010, le comité poursuit son étude sur la revue statutaire de 10 ans de la Banque de développement du Canada, conformément à la Loi sur la Banque de développement du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Université York — Schulich School of Business :
(par vidéoconférence)
Douglas Cumming, professeur de finances et d'entrepreneuriat, titulaire de la Chaire de recherche de l'Ontario en économie et en études interculturelles.
Association canadienne du capital de risque et d'investissement :
Greg Smith, président;
Richard M. Rémillard, directeur exécutif.
M. Cumming fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 11 h 35, la séance est suspendue.
À 11 h 39, la séance reprend.
M. Smith fait une déclaration puis, avec M. Rémillard, répond aux questions.
À 12 h 30, conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité poursuit sa réunion à huis clos pour étudier un projet de rapport.
À 13 h 6, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Line Gravel