Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 20 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 9 mars 2011
(43)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à his clos, à 16 h 25, dans la salle 505 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Gerstein, Greene, Harb, Kochhar, Massicotte, Meighen, Mockler, Moore, Oliver, Ringuette et Smith (Saurel) (12).
Également présents : John Bulmer et Adriane Yong, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires; June Dewetering, chef, Macroéconomie et commerce, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente des communications, Direction des communications.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement du Sénat, le comité étudie un projet d'ordre du jour.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à rester dans la salle, à condition que personne n'utilise son BlackBerry.
Il est convenu d'inviter la commissaire à la protection de la vie privée, le 6 avril 2011, pour discuter du projet de loi S-201.
Il est convenu également que le personnel de recherche fixe le cadre de la prochaine étude du comité en s'appuyant sur les idées proposées par les membres.
À 17 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 24 mars 2011
(44)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 35, dans la salle 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Gerstein, Greene, Hervieux-Payette, C.P., Kochhar, Meighen, Moore, Oliver et Ringuette (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dawson. (1).
Également présents : John Bulmer et Adriane Yong, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son étude sur la situation actuelle du régime financier canadien et international. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Banque de développement du Canada :
Edmée Métivier, vice-présidente exécutive, Financement et consultations;
Jérôme Nycz, vice-président exécutif intérimaire, Investissements et premier vice-président, Stratégie.
Mme Métivier fait une déclaration puis répond aux questions, avec l'aide M. Nycz.
À 12 h 5, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Line Gravel