Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 11 mai 2010
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 18 h 7, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Dickson, Lang, Massicotte, McCoy, Mitchell, Peterson et Seidman (10).
Également présents : Sam Banks et Marc LeBlanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son étude sur l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Canada West Foundation :
Roger Gibbins, président-directeur général (par vidéoconférence).
Technologies du développement durable Canada :
Vicky Sharpe, présidente-directrice générale;
Sailesh Thaker, vice-président, Relations avec l'industrie et les intervenants;
Rick Whittaker, technicien en chef et vice-président, Investissements.
Le président ouvre la séance.
M. Gibbins fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 19 h 3, la séance est suspendue.
À 19 h 6, la séance reprend.
Le président prend la parole.
Mme Sharpe fait une déclaration, puis avec l'aide de M. Whittaker, répond aux questions.
À 20 h 31, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 13 mai 2010
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 8 h 36, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Dickson, Frum, Lang, Massicotte, Nolin, Peterson et Seidman (10).
Également présent : Marc LeBlanc, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son étude sur l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Il est convenu d'autoriser le personnel à rester dans la salle.
Le président ouvre la séance.
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Après débat, il est convenu :
Que le projet de rapport modifié soit adopté;
Que le président et le vice-président soient autorisés à apporter des modifications au texte, sans toutefois en changer le contenu; et
Que le président présente un rapport à la prochaine séance du Sénat.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité discute de ses travaux futurs.
Il est proposé :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver les demandes de budget pour les études spéciales (secteur de l'énergie et mission d'étude), tel que discuté, et à les soumettre au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 22, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon