Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 8 juin 2010
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 15, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Dickson, Frum, Lang, McCoy, Mitchell, Neufeld, Peterson et Seidman (11).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes; et, de la Direction des communications : Tracie LeBlanc, agente de communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, il est convenu que le comité commence la séance à huis clos pour discuter de ses travaux futurs.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la salle.
À 17 h 35, le comité poursuit ses travaux en séance publique.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 8 juin 2010, le comité entreprend son étude du Décret modifiant l'annexe 2 de la Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada et le rapport au Parlement intitulé « Réserve d'aires marines nationales de conservation et site du patrimoine Haida Gwaii Haanas », déposé au Sénat le mardi 8 juin 2010, conformément à la Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada, L.C. 2002, ch. 18, par. 7(1).
Le président fait une déclaration.
Après débat, il est convenu que le comité ne désapprouve pas le décret et que le président dépose un rapport faisant état de cette décision à la prochaine séance du Sénat.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 17 h 40, la séance est interrompue.
À 17 h 54, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité reprend la séance pour poursuivre son examen de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intérgal de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Christian Paradis, C.P., député, ministre des Ressources naturelles.
TÉMOINS :
Ressources naturelles Canada :
Mark Corey, sous-ministre adjoint, secteur énergétique;
Éric Landry, directeur, Division de la gestion des régions pionnières, Division des ressources pétrolières;
Tim Shanks, conseiller, Environnement, Secteur de l'énergie.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
Le ministre Paradis fait une déclaration puis, aidé de MM. Corey, Landry et Shanks, répond aux questions.
À 20 h 17, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 10 juin 2010
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 7, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Dickson, Frum, Lang, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Peterson et Seidman (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Patterson (1).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes; et, de la Direction des communications : Tracie LeBlanc, agente de communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son étude sur l'état actuel et futur du secteur de l'énergie au Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intérgal de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Chevron Canada Limited :
Mark MacLeod, vice-président, Canada Atlantique;
David MacInnis, vice-président, Politiques, Affaires publiques et gouvernementales.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
MM. MacInnis et MacLeod font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 10 h 16, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon