Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 22 juin 2010
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 18 h 25, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Dickson, Frum, Lang, Massicotte, Neufeld, Peterson et Rivard (10).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Tracie Leblanc, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son examen de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (L'exploration et le forage pétroliers/gaziers au large des côtes du Canada : la situation actuelle des activités/règles et règlements applicables)
TÉMOINS :
Office national de l'énergie du Canada :
Gaétan Caron, président et premier dirigeant;
Brian Nesbitt, chef technique, Ingénierie, Secteur des opérations.
Association canadienne des producteurs pétroliers :
David Pryce, vice-président, Opérations.
Le président fait une déclaration.
M. Caron fait un exposé, puis, avec l'aide de M. Nesbitt, répond aux questions.
Le président fait une déclaration.
M. Pryce fait un exposé, puis répond aux questions.
À 21 h 8, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 29 juin 2010
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 18 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Baker, Dickson, Johnson, Lang, Massicotte, McCoy, Mitchell, Neufeld, Peterson et Seidman (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Raine (1).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Tracie Leblanc, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son examen de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (L'exploration et le forage pétroliers/gaziers au large des côtes du Canada : la situation actuelle des activités/règles et règlements applicables)
TÉMOINS :
ExxonMobil Canada Ltd. :
Glenn Scott, président.
ExxonMobil Development Company :
Paul Schuberth, directeur technique des opérations de forage.
Le président fait une déclaration.
M. Scott fait un exposé puis, avec l'aide de M. Schuberth, répond aux questions.
À 19 h 49, la séance est suspendue.
À 19 h 55, la séance reprend à huis clos, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, pour examiner ses travaux futurs.
Il est convenu d'autoriser la présence dans la salle du personnel des sénateurs.
À 20 h 28, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 8 juillet 2010
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 10, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Dickson, Frum, Greene, Lang, Massicotte et Mitchell (9).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son examen de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (L'exploration et le forage pétroliers/gaziers au large des côtes du Canada : la situation actuelle des activités/règles et règlements applicables)
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Patrick Borbey, sous-ministre adjoint, Affaires du Nord;
Michel Chenier, directeur, Politiques et coordination, Affaires du Nord;
Kerry Newkirk, directeur, Gestion du gaz et du pétrole, Affaires du Nord.
Le président fait une déclaration.
M. Borbey fait un exposé puis, avec l'aide de M. Chenier et de M. Newkirk, répond aux questions.
À 9 h 48, la séance est suspendue.
À 9 h 50, la séance reprend à huis clos, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, pour examiner ses travaux futurs.
Il est convenu d'autoriser la présence dans la salle du personnel des sénateurs.
À 10 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon