Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 11 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 5 août 2010
(25)
[Traduciton]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 8, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Brown, Frum, Lang, McCoy, Mitchell et Seidman (7).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente des communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, il est convenu que le comité poursuive ses travaux à huis clos pour examiner un projet de rapport.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à rester dans la salle.
Après débat, il est convenu que :
Le projet de rapport modifié soit adopté;
Que le comité de direction soit autorisé à faire des changements dans le texte sans en modifier la teneur et qu'il approuve le document final; et
Que conformément à l'autorisation donnée par le Sénat le 8 juillet 2010, le président remette le rapport final au greffier du Sénat dès que possible.
À 9 h 12, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 5 octobre 2010
(26)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 17 h 12, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Brown, Dickson, Lang, Massicotte, McCoy, Mitchell, Neufeld et Seidman (9).
Aussi présents : Sam Banks et Marc LeBlanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, il est convenu que le comité poursuive ses travaux à huis clos pour examiner le programme de ses travaux futurs.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle.
À 18 h 10, la séance est suspendue.
À 18 h 13, le comité reprend ses travaux en séance publique pour examiner un projet de budget.
Il est convenu que le budget supplémentaire suivant concernant l'étude spéciale (secteur de l'énergie) pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2011 soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Services professionnels et autres 13 750 $ Transport et communications 109 000 $ Autres dépenses 40 550 $ TOTAL : 163 300 $
À 18 h 14, la séance est suspendue.
À 18 h 15, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, il est convenu que le comité poursuive ses travaux à huis clos pour examiner le programme de ses travaux futurs.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle.
À 19 h 3, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 19 octobre 2010
(27)
[Traduciton]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 6, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Brown, Campbell, Dickson, Fraser, Frum, Lang, Massicotte, McCoy, Mitchell, Neufeld et Seidman (12).
Aussi présents : Marc LeBlanc et Tomasz Kasprzycki, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente des communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son examen de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie au Canada (y compris des énergies de replacement). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Association canadienne de l'électricité :
Pierre Guimond, président directeur-général.
Le président fait une déclaration liminaire.
M. Guimond fait une déclaration puis répond aux questions.
À 19 h 9, la séance est suspendue.
À 19 h 11, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, il est convenu que le comité poursuive ses travaux à huis clos pour examiner le programme de ses travaux futurs.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle.
À 19 h 20, la séance est suspendue.
À 19 h 21, le comité reprend ses travaux en séance publique pour examiner un projet de budget.
Il est convenu que le budget supplémentaire suivant concernant l'étude spéciale (secteur de l'énergie) pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2011 soit approuvé et soumis au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Services professionnels et autres 0 $ Transport et communications 10 012 $ Autres dépenses 700 $ TOTAL : 10 712 $
À 19 h 22, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon