Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 13 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 2 novembre 2010
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 6, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Grant Mitchell (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Brown, Dickson, Lang, Massicotte, McCoy, Mitchell, Neufeld, Peterson et Seidman (10).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son examen de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Commission canadienne de sûreté nucléaire :
Michael Binder, président et premier dirigeant;
Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations;
Patsy Thompson, directrice générale, Direction de l'évaluation et de la protection environnementales et radiologiques.
Le vice-président ouvre la séance.
M. Binder fait une déclaration puis, avec M. Jammal et Mme Thompson, répond aux questions.
À 18 h 31, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 4 novembre 2010
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 7, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Dickson, Lang, Massicotte, McCoy, Mitchell, Neufeld, Peterson et Seidman (11).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son examen de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Systèmes d'énergie de qualité pour les villes de demain (QUEST) :
Shahrzad Rahbar, vice-présidente;
Kenneth Ogilvie, porte-parole.
Le président ouvre la séance.
Mme Rahbar et M. Ogilvie font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 10 h 8, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon