Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 21 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 8 mars 2011
(50)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 18 h 17, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Dickson, Frum, Lang, McCoy, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Peterson et Seidman (12).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ceri Au, agent de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité poursuit son étude sur l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne du gaz propane :
Jim Facette, président et chef de la direction;
Guy Marchand, membre, conseil d'administration.
Le président ouvre la séance.
MM. Facette et Marchand font un exposé, puis répondent aux questions.
À 19 h 33, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 10 mars 2011
(1)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 10, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Dickson, Lang, Massicotte, Neufeld, Peterson et Seidman (9).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mars 2010, le comité entreprend son étude sur les nouvelles questions concernant son mandat.
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Scott Vaughan, commissaire à l'environnement et au développement durable;
James McKenzie, directeur principal;
Andrew Ferguson, directeur principal.
Le président ouvre la séance.
M. Vaughan fait un exposé, puis, avec l'aide de MM. McKenzie et Ferguson, répond aux questions.
À 10 h 6, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon