Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans

Fascicule 1 - Le premier rapport du comité

Le mercredi 17 mars 2010

Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans a l'honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT

Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner les mesures législatives et autres questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l'article 104(2) du Règlement, le relevé suivant des dépenses contractées à cette fin par le comité au cours de la deuxième session de la quarantième législature :

Relativement à son étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada :

Transports et communications	218 365 $
Services professionnels et autres	15 938
Autres dépenses	15 185
Dépenses des témoins	13 434
TOTAL	262 922 $

Outre les dépenses listées ci-dessus encourues dans le cadre de son étude spéciale, le comité a encouru des frais généraux de poste s'élevant à 327 $.

Durant la session en cause, le comité a examiné un ordre de renvoi, tenu 29 réunions et entendu plus de 46 heures de témoignages de 71 témoins. Au total, le comité a produit 7 rapports. En plus des audiences qui ont eu lieu à Ottawa, le comité a effectué une mission d'étude à Winnipeg au Manitoba, à Rankin Inlet et Cambridge Bay au Nunavut, à Hay River et Inuvik dans les Territoires du Nord-Ouest, à Juneau et Sitka en Alaska, et à Victoria en Colombie- Britannique, et a tenu des audiences publiques à Yellowknife et à Inuvik dans les Territoires du Nord-Ouest.

Respectueusement soumis,

Le vice-président,

DENNIS GLEN PATTERSON