Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 27 avril 2010
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 3, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Hubley, MacDonald, Manning, Nancy Ruth, Patterson, Poirier, Poy, Raine et Rompkey, C.P. (10).
Autres sénateur présent : L'honorable sénateur Murray, C.P. (1).
Également présents : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agent de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada (les phares canadiens). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Parcs Canada :
Larry Ostola, directeur général, Lieux historiques nationaux;
Darlene Pearson, directrice, Direction des politiques, Lieux historiques nationaux;
Norman Shields, gestionnaire, Programme des phares patrimoniaux, Direction des politiques, Lieux historiques nationaux.
M. Ostola fait une déclaration, puis, avec l'aide de Mme Pearson et de M. Shields, répond aux questions.
À 18 h 45, le comité suspend ses travaux.
À 18 h 47, le comité se réunit à huis clos, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, en vue d'examiner un projet d'ordre du jour.
À 19 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 4 mai 2010
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 5, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Dallaire, Hubley, MacDonald, Manning, Nancy Ruth, Patterson, Poirier et Raine (9).
Également présents : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agent de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada (les phares canadiens). (Le texte intégral de l''ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Union canadienne des employés des transports :
Christine Collins, présidente nationale;
Steve Bergh, président, Gardiens de phare de la Colombie-Britannique.
Mme Collins et M. Bergh font une déclaration, puis répondent aux questions.
À 19 h 1, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 11 mai 2010
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 18 h 23, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Hubley, MacDonald, Manning, Marshall, Nancy Ruth, Poirier, Raine et Rompkey, C.P. (9).
Également présents : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agent de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada (les phares canadiens). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Nova Scotia Lighthouse Preservation Society :
Barry MacDonald, président.
M. MacDonald fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 20 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 13 mai 2010
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 9, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Cochrane, Hubley, Manning, Nancy Ruth, Patterson, Poirier, Raine, Rompkey, C.P., et Watt (10).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Il est convenu d'adopter le projet de rapport intitulé La gestion des pêches et des océans dans l'Ouest de l'Arctique canadien et d'autoriser le président à le déposer au Sénat et à demander au gouvernement d'y répondre.
À 9 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté