Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 8 juin 2010
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 18 h 11, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Downe, MacDonald, Manning, Nancy Ruth, Patterson, Poirier, Poy, Raine, Rompkey, C.P., et Watt (11).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Claude Emery, analyste; et de la Direction des communications : Ceri Au, agente de communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Les phares canadiens)
TÉMOIN :
À titre personnel :
John Duncan, député, Île de Vancouver-Nord.
M. Duncan fait une déclaration puis répond aux questions.
À 19 h 23, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 10 juin 2010
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 11, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, MacDonald, Patterson, Raine et Rompkey, C.P. (5).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Claude Emery, analyste.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de budget.
Après débat, il est convenu que le budget supplémentaire pour l'étude spéciale (cadre stratégique pour la gestion des pêches et des océans du Canada), pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2011, soit adopté et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
RÉSUMÉ DES DÉPENSES
Services professionnels et autres 19 000 $ Transport et communications 366 744 $ Autres dépenses 78 100 $ TOTAL 463 844 $
À 10 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté