Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 5 octobre 2010
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit à huis clos aujourd'hui, à 17 h 5, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P., (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Cochrane, MacDonald, Manning, Martin, Nancy Ruth, Patterson, Poy, Rompkey, C.P., et Runciman (10).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de budget.
Après débat, il est convenu que la demande suivante de budget supplémentaire pour étude spéciale (cadre stratégique pour la gestion des pêches et des océans du Canada), pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011, soit adoptée et soumise au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
SOMMAIRE DES DÉPENSES
Services professionnels et autres 2 000 $ Transports et communications 119 308 $ Autres dépenses 13 600 $ TOTAL 134 908 $
À 17 h 48, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 19 octobre 2010
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 8, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson, (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Hubley, Losier-Cool, MacDonald, Manning, Nancy Ruth, Patterson, Poirier, Poy, Raine et Watt (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Murray, C.P. (1).
Également présents : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada (Les phares canadiens). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Fondation Héritage Canada :
Carolyn Quinn, directrice des communications;
Chris Wiebe, agent, Politiques du patrimoine et Relations gouvernementales.
Mme Quinn fait une déclaration, puis répond aux questions en collaboration avec M. Wiebe.
À 18 h 48, la séance est suspendue
À 18 h 50, conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 19 h 1, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté