Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 14 décembre 2010
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 19 h 2, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Hubley, MacDonald, Manning, Nancy Ruth, Patterson, Poirier, Raine, Rompkey, C.P., et Watt (10).
Également présents : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Phares canadiens)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Après débat, il est convenu que le projet de rapport modifié intitulé Pleins feux sur les phares gardés de la Colombie- Britannique et de Terre-Neuve-et-Labrador : Un rapport du comité soit adopté et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version finale du rapport en tenant compte des modifications apportées aujourd'hui.
À 20 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 15 février 2011
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Hubley, Losier-Cool, MacDonald, Marshall, Nancy Ruth, Patterson, Poirier, Raine, Rompkey, C.P., et Watt (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Murray, C.P. (1).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Les phares canadiens)
TÉMOINS :
Southampton Marine Heritage Society :
Mike Sterling, ancien président;
Vicki Tomori, membre du conseil d'administration.
Bruce Coast Lighthouse Partners :
Mike Fair, trésorier.
Corporation des gestionnaires des phares de l'estuaire et du golfe Saint-laurent :
Peter Noreau, président.
Ministère du tourisme, du commerce et de l'Investissement de la Colombie Britannique :
Pam Copley, planificatrice en conservation du patrimoine communautaire, Direction du patrimoine de la Colombie- Britannique (par vidéoconférence).
Mme Tomori, M. Sterling et M. Fair font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 18 h 32, la séance est suspendue.
À 18 h 40, la séance reprend.
M. Noreau fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 19 h 20, la séance est suspendue.
À 19 h 25, la séance reprend.
Mme Copley fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 20 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 17 février 2011
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Hubley, MacDonald, Manning, Nancy Ruth, Patterson, Poirier, Raine et Rompkey, C.P. (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Murray, C.P. (1).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Les phares canadiens)
TÉMOINS :
Table ronde :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Marc O'Sullivan, contrôleur général adjoint, Secteur des services acquis et des actifs;
Shirley Jen, directrice principale, Division des biens immobiliers et du matériel, Secteur des services acquis et des actifs.
Parcs Canada :
Larry Ostola, directeur général, Lieux historiques nationaux;
Patricia E. Kell, directrice, Direction des politiques des lieux historiques nationaux.
MM. O'Sullivan et Ostola font chacun une déclaration puis, avec Mmes Jen et Kell, répondent aux questions.
À 10 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté