Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne

Fascicule 5 - Témoignages du 29 septembre 2010

OTTAWA, le mercredi 29 septembre 2010

Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à midi, conformément à l'article 88 du Règlement du Sénat, pour tenir sa séance d'organisation.

[Traduction]

Adam Thompson, greffier du comité : Mesdames et messieurs les sénateurs, en tant que greffier du comité, il est de mon devoir de vous informer d'un poste à pourvoir à la présidence et de présider à son élection. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.

Le sénateur Jaffer : Je propose le sénateur Nancy Ruth.

M. Thompson : Merci, madame le sénateur.

Y a-t-il d'autres propositions? Il n'est pas nécessaire d'avoir un comotionnaire. S'il n'y a pas d'autres mises en candidature, je vais alors mettre officiellement la motion aux voix.

Il est proposé par l'honorable sénateur Jaffer que l'honorable sénateur Nancy Ruth assume la présidence du comité. Vous plaît-il, mesdames et messieurs les sénateurs, d'adopter la motion?

Des voix : D'accord.

M. Thompson : Je déclare la motion adoptée et j'invite le sénateur Nancy Ruth à occuper le fauteuil.

Le sénateur Nancy Ruth (présidente) occupe le fauteuil.

La présidente : Je vous remercie tous de votre confiance.

Est-ce que tout le monde a une copie du document intitulé « Comité sénatorial permanent des droits de la personne, ordres de renvoi et état des travaux »? Si vous ne l'avez pas, veuillez lever la main pour que le page vous en remette une.

Je propose que nous poursuivions la séance à huis clos; alors, allons-y.

(Le comité poursuit ses travaux à huis clos.)