Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 29 septembre 2010
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui à midi, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Baker, Brazeau, Di Nino, Jaffer, Kochhar, Mitchell, Nancy Ruth et Zimmer (9).
Également présents : Julian Walker et Julia Nicol, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le greffier avise le comité que le poste de président est vacant et préside à l'élection à la présidence.
L'honorable sénateur Jaffer propose que l'honorable sénateur Nancy Ruth soit élue présidente du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 12 h 4, le comité poursuit ses travaux à huis clos, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, afin d'examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 12 h 17, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 18 octobre 2010
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui à huis clos, à 16 h 10, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Nancy Ruth (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Brazeau, Hubley, Jaffer, Kochhar, Nancy Ruth et Zimmer (7).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Ataullahjan (1).
Également présent : Julian Walker, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires.
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle pendant que le comité siège à huis clos.
Conformément à l'article 92(2)c) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 17 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 1er novembre 2010
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui à huis clos, à 16 h 07, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Nancy Ruth (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Boisvenu, Brazeau, Jaffer, Martin, Nancy Ruth et Zimmer (8).
Également présents : Julian Walker et Allison Goody, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, et Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 mars 2010, le comité poursuit son étude sur l'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et, entre autres choses, sur les mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle pendant que le comité siège à huis clos.
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu que l'ébauche de rapport soit adoptée et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à y apporter des modifications de forme et à en approuver la version finale.
À 16 h 52, la séance est suspendue.
À 17 heures, la séance reprend.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 17 h 42, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 15 novembre 2010
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 16 h 2, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Nancy Ruth (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Jaffer, Kochhar, Marshall, Nancy Ruth, Oliver et Zimmer (7).
Également présents : Allison Goody, Julia Nicol et Julian Walker, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 3 novembre 2010, le comité entreprend son étude sur le rôle que le gouvernement du Canada peut jouer pour encourager la promotion et la protection des droits des femmes en Afghanistan quand le Canada aura mis fin à ses opérations de combat en 2011.
TÉMOINS :
À titre personnel :
Aamir Jamal, candidat au doctorat en développement international, Université de Calgary;
Nipa Banerjee, professeure, École de développement international, Université d'Ottawa.
CARE Canada :
Kevin McCort, président et chef de la direction;
Kieran Green, directeur des communications.
La présidente prend la parole.
M. Jamal fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 17 heures, la séance est suspendue.
À 17 h 6, la séance reprend.
Mme Banerjee fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 18 h 5, la séance est suspendue.
À 18 h 11, la séance reprend.
M. McCort fait une déclaration puis, avec M. Greene, répond aux questions.
À 18 h 48, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson