Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 9 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 13 décembre 2010
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui à huis clos, à 16 h 5, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Mobina S. B. Jaffer (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Baker, Brazeau, Fairbairn, Jaffer, Kochhar et Nancy Ruth (8).
Également présents : Allison Goody, Julia Nicol et Julian Walker, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 3 novembre 2010, le comité poursuit son examen du rôle que le gouvernement du Canada pourrait jouer pour encourager la promotion et la protection des droits des femmes en Afghanistan quand le Canada aura mis fin à ses opérations de combat en 2011. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 5 des délibérations du comité.)
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la séance à huis clos.
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité étudie un projet de rapport.
À 16 h 10, l'honorable Nancy Ruth assume la présidence.
Il est convenu d'adopter le rapport modifié et d'autoriser le Sous-comité du programme et de la procédure à en approuver la version finale.
À 17 h 10, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 17 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 7 février 2011
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui à huis clos, à 16 h 10, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Nancy Ruth (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Brazeau, Hubley, Kochhar, Nancy Ruth et Zimmer (7).
Également présents : Julian Walker et Julia Nicol, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la séance à huis clos.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 16 h 42, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 14 février 2011
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 16 h 6, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Nancy Ruth (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Hubley, Jaffer, Kochhar, Nancy Ruth et Zimmer (7).
Également présents : Julian Walker et Julia Nicol, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 mars 2010, le comité poursuit son examen de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et à l'examen, entre autres choses, des mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ressources humaines et Développement des compétences Canada :
Jacques Paquette, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la sécurité du revenu et du Développement social;
Carmelita Olivotto, directrice, Relations intergouvernementales et projets spéciaux
Patrimoine canadien :
Martin Boileau, directeur général, Sport Canada;
Dan Smith, directeur, Politique et planification, Sport Canada.
MM. Paquette et Boileau font chacun une déclaration puis, avec Mme Olivotto et M. Smith, répondent aux questions.
À 17 h 47, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson