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Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne

Fascicule 11 - Procès-verbal


OTTAWA, le lundi 7 mars 2011
(23)

Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 16 h 10, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Nancy Ruth (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Brazeau, Hubley, Kochhar, Munson, Nancy Ruth et Zimmer (8).

Également présente : Havi Echenberg, attachée de recherche, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 mars 2010, le comité poursuit l'étude des questions ayant trait aux droits de la personne et l'examen, entre autres choses, des mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Programmes fédéraux de soutien aux activités sportives et récréatives pour enfants et adolescents handicapés.)

TÉMOINS :

Comité paralympique canadien (par vidéoconférence) :

David Legg, président.

Association canadienne des paraplégiques :

Robert White, directeur exécutif.

Olympiques spéciaux Canada :

Neil Glasberg, président-directeur général intérimaire;

Sharon Bollenbach, vice-présidente aux Sports;

Christina Judd-Campbell, athlète.

À titre personnel (par vidéoconférence) :

Colette Bourgonje.

MM. Legg, White et Glasberg ainsi que Mme Judd-Campbell font chacun une déclaration puis, avec Mme Bollenbach, répondent aux questions.

À 17 h 32, la séance est suspendue.

À 17 h 42, la séance reprend.

Mme Bourgonje fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 18 h 38, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Adam Thompson


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