Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 12 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 21 mars 2011
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 16 h 10, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Nancy Ruth (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Dallaire, Hubley, Jaffer, Kochhar, Nancy Ruth et Zimmer (8).
Également présents : Julian Walker et Julia Nicol, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 mars 2010, le comité poursuit son examen de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et à l'examen, entre autres choses, de mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne (Programmes fédéraux de soutien aux activités sportives et récréatives pour enfants et adolescents handicapés). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Natation Canada :
Mark Hahto, chef des opérations.
Athlétisme Canada :
Ozzie Sawicki, entraîneur-chef du para-athlétisme.
Association canadienne des sports pour aveugles :
Jane Blaine, directrice exécutive (par vidéoconférence)
M. Hahto, M. Sawicki et Mme Blaine font chacun un exposé puis répondent aux questions.
À 17 h 25, la séance est suspendue.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 mars 2010, le comité commence son étude de l'exploitation sexuelle des enfants au Canada.
À 17 h 32, conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour examiner l'ébauche d'un rapport.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la salle durant la partie de la séance tenue à huis clos.
Il est convenu :
Que le comité adopte l'ébauche du rapport modifié; et
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver, en prenant en considération la discussion d'aujourd'hui, la version finale du rapport auquel tout changement jugé nécessaire, que ce soit au niveau de la forme, de la grammaire ou de la traduction, aura été apporté.
À 18 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson