Délibérations du comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 9 - Procès-verbaux
MONTRÉAL, le vendredi 17 septembre 2010
(19)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 9 h 5, à l'Hôtel Delta Montréal, salle Concerto, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, De Bané, C.P., Fortin-Duplessis, Fraser et Seidman (5).
Aussi présentes : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité continue son étude concernant l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant. (Sujet : Les communautés anglophones du Québec.) (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
English Language Arts Network :
Charles Childs, président;
Geoff Agombar, gestionnaire de bureau.
Quebec Community Newspapers Association :
George Bakoyannis, directeur et ancien président;
Greg Duncan, directeur général.
Quebec Drama Federation :
Patrick Goddard, président intérimaire;
Jane Needles, directrice générale.
Quebec Writers' Federation :
Elise Moser, présidente;
Lori Schubert, directrice générale.
Mmes Needles, Schubert, Moser et MM. Childs, Goddard, Duncan, font une présentation et, avec MM. Agombar et Bakoyannis, répondent aux questions.
À 11 h 25, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
MONTREAL, le vendredi 17 septembre 2010
(20)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 13 h 3, à l'Hôtel Delta Montréal, salle Concerto, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, De Bané, C.P., Fortin-Duplessis, Fraser et Seidman (5).
Aussi présentes : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité continue son étude concernant l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant. (Sujet : Les communautés anglophones du Québec.) (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Université McGill :
Vaughan Dowie, chef exécutif aux affaires publiques;
Morton J. Mendelson, vice-recteur adjoint, Vie étudiante et apprentissage.
Université Concordia :
David Graham, vice-recteur exécutif aux affaires académiques;
Ollivier Dyens, vice-recteur adjoint aux études;
Russell Copeman, vice-recteur associé, Relations gouvernementales.
Collège Dawson :
Robert Kavanagh, recteur aux affaires académiques.
Fédération Québécoise des associations foyer-école :
Carol Meindl, présidente;
Marion Daigle, préposée aux services d'histoire et d'archives et ancienne présidente.
Quebec English School Boards Association :
Debbie Horrocks, présidente;
David Birnbaum, directeur général.
Sir Wilfrid Laurier School Board :
Carolyn Curiale, vice-présidente.
English Montreal School Board :
Angela Mancini, présidente.
Lester B. Pearson School Board :
Angela Nolet, vice-présidente.
MM. Graham, Mendelson, Dowie et Kavanagh font une présentation et, avec MM. Dyens et Copeman, répondent aux questions.
À 15 h 10, la séance est suspendue.
À 15 h 15, la séance reprend.
Mme Meindl fait une présentation et, avec Mme Daigle, répond aux questions.
À 15 h 52, la séance est suspendue.
À 16 h, la séance reprend.
Mmes Horrocks, Mancini, Nolet et Curiale font une présentation et, avec M. Birnbaum, répondent aux questions.
À 17 h 7, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté