Délibérations du comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 13 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 15 novembre 2010
(25)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 17 h 05, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, De Bané, C.P., Fortin-Duplessis, Seidman, Tardif et Wallace (7).
Aussi présentes : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité continue son étude concernant l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.) (Sujet : Les communautés anglophones du Québec.)
TÉMOINS :
Regional Association of West Quebecers :
Heather Stronach, directrice générale;
Noel Gates, secrétaire du Conseil d'administration.
Mme Stronach fait une déclaration et les témoins répondent aux questions.
À 18 h 35, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière intérimaire du comité,
Josée Thérien