Délibérations du comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 18 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 21 mars 2011
(34)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 16 h 22, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Fortin-Duplessis, Losier-Cool, Mockler, Poulin, Rivard et Robichaud, C.P. (7).
Également présentes : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité poursuit son étude concernant l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.) (Sujet : L'enseignement dans la langue de la minorité)
TÉMOINS :
Université d'Ottawa, faculté de droit, Section de common law :
Eric LeBlanc, étudiant;
Darlène Lozis, étudiante;
Joseph Morin, étudiant;
Albert Nolette, étudiant;
André Poulin-Denis, étudiant;
Daniel Wirz, étudiant.
Mme Lozis et MM. Morin et Poulin-Denis font une déclaration puis, avec les autres témoins, répondent aux questions.
À 17 h 34, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté