Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 1er juin 2010
(6)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 35, dans la pièce 356-S, de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable David P. Smith, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brown, Carignan, Carstairs, C.P., Fraser, Furey, Joyal, C.P., Lang, McCoy, Ogilvie, Oliver, Smith, C.P., Stratton et Wallace (13).
Également présents : Till Heyde, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre; Sebastian Spano, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité se penche sur ses travaux.
Il est convenu d'autoriser la présence dans la salle de membres du personnel des sénateurs.
À 11 h 3, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 8 juin 2010
(7)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 36, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable David P. Smith, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Brown, Carignan, Carstairs, C.P., Cools, Fraser, Furey, Joyal, C.P., McCoy, Ogilvie, Oliver, Smith, C.P., Stratton et Wallace (14).
Également présents : Sebastian Spano, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité se penche sur ses travaux.
Il est convenu d'autoriser la présence dans la salle de membres du personnel des sénateurs.
À 11 h 2, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 15 juin 2010
(8)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 35, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable David P. Smith, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Brown, Carstairs, C.P., Duffy, Fraser, Furey, Joyal, C.P., Ogilvie, Oliver, Smith, C.P., Stratton et Wallace (12).
Également présent : Sebastian Spano, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité se penche sur ses travaux.
Il est convenu d'autoriser la présence dans la salle de membres du personnel des sénateurs.
À 10 h 56, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 22 juin 2010
(9)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 35, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable David P. Smith, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Brown, Carignan, Carstairs, C.P., Fraser, Furey, Joyal, C.P., McCoy, Oliver, Smith, C.P., Stratton et Wallace (12).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Di Nino, Rompkey, C.P., et Wallin (4).
Également présents : Michel Bédard et Sebastian Spano, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité se penche sur ses travaux.
Il est convenu d'autoriser la présence dans la salle de membres du personnel des sénateurs.
À 10 h 52, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 29 juin 2010
(10)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 34, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable David P. Smith, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Brown, Carignan, Carstairs, C.P., Duffy, Fraser, Joyal, C.P., Ogilvie, Oliver, Smith, C.P., et Wallace (11).
Autres sénateurs présents : Les honorable sénateurs Chaput et Dawson (2).
Également présent : Michel Bédard, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité se penche sur ses travaux.
Il est convenu d'autoriser la présence dans la salle de membres du personnel des sénateurs.
À 10 h 51, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Charles Robert