LE COMITÉ DE SÉLECTION
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 4 mars 2010
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Le comité de sélection se réunit aujourd'hui, à 9 h 5, dans la salle 356-S de l’édifice du Centre.
Membres du comité présents : Les sénateurs Di Nino, Fortin-Duplessis, Fraser, Greene, Hervieux-Payette, C.P., Munson, Robichaud, C.P. et Stewart Olsen (8).
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
La greffière du comité préside à l’élection du président.
Le sénateur Greene propose que le sénateur Di Nino soit élu président du comité.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
Le sénateur Di Nino prend place au fauteuil et assume la présidence du comité.
Le comité procède à l’élection d’un vice-président.
Le sénateur Robichaud, C.P., propose que le sénateur Munson soit élu vice-président du comité.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
À 9 h 8, le comité procède à la nomination d’un Président intérimaire.
La sénatrice Fraser propose que le sénateur Oliver soit nommé Président intérimaire.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
Le sénateur Robichaud, C.P., propose que la présidence fasse rapport au Sénat de la nomination effectuée à la séance d’aujourd'hui.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
À 9 h 10, le comité procède à la nomination des membres des comités particuliers.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones.
Le sénateur Munson propose, — Que les sénateurs Brazeau, Demers, Patterson, Poirier, Raine, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones.
Le sénateur Greene propose, — Que les sénateurs Campbell, Dyck, Hubley, Lovelace-Nicholas et Sibbeston soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts.
Le sénateur Munson propose, — Que les sénateurs Duffy, Eaton, Mockler, Ogilvie, Plett, Rivard et Segal soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts.
Le sénateur Greene propose, — Que les sénateurs Fairbairn, C.P., Lovelace-Nicholas, Mahovlich, Mercer et Robichaud, C.P., soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce.
Le sénateur Munson propose, — Que les sénateurs Gerstein, Greene, Kochhar, Meighen, Oliver, Rivard et St. Germain, C.P., soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce.
Le sénateur Greene propose, — Que les sénateurs Harb, Hervieux-Payette, C.P., Massicotte, Moore et Ringuette soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles.
Le sénateur Munson propose, — Que les sénateurs Angus, Brown, Frum, Housakos, Lang, Neufeld et Seidman soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles.
Le sénateur Greene propose, — Que les sénateurs Banks, McCoy, Merchant, Mitchell et Peterson soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans.
Le sénateur Munson propose, — Que les sénateurs Cochrane, MacDonald, Manning, Patterson, Poirier, Raine et Nancy Ruth soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans.
Le sénateur Greene propose, — Que les sénateurs Dallaire, Hubley, Poy, Rompkey, C.P., et Watt soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international.
Le sénateur Munson propose, — Que les sénateurs Andreychuk, Di Nino, Finley, Fortin-Duplessis, Nolin Segal et Wallin soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international.
Le sénateur Greene propose, — Que les sénateurs De Bané, C.P., Downe, Mahovlich, Smith, C.P., et Stollery soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des droits de la personne.
Le sénateur Munson propose, — Que les sénateurs Andreychuk, Brazeau, Johnson, Kochhar et Nancy Ruth soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des droits de la personne.
Le sénateur Greene propose, — Que les sénateurs Baker, C.P., Dallaire, Jaffer et Mitchell soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des droits de la personne.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Le sénateur Munson propose, — Que les sénateurs Carignan, Comeau, Di Nino, Greene, Kinsella, Marshall, Stewart Olsen et Tkachuk soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Le sénateur Greene propose, — Que les sénateurs Campbell, Cordy, Downe, Fox, C.P., Furey, Jaffer et Munson soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles.
Le sénateur Munson propose, — Que les sénateurs Angus, Boisvenu, Carignan, Lang, Runciman, Rivest et Wallace soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles.
Le sénateur Greene propose, — Que les sénateurs Baker, C.P., Carstairs, C.P., Fraser, Joyal, C.P., et Watt soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.
Le sénateur Munson propose, — Que les sénateurs Greene, MacDonald et Stratton, soient nommés membres du Comité sénatorial mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.
Le sénateur Greene propose, — Que les sénateurs Downe et Lapointe soient nommés membres du Comité sénatorial mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des finances nationales.
Le sénateur Munson propose, — Que les sénateurs Dickson, Finley, Gerstein, Marshall, Murray, C.P., Neufeld et Runciman soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des finances nationales.
Le sénateur Greene propose, — Que les sénateurs Callbeck, Day, Eggleton, C.P., Poulin (Charette) et Ringuette soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des finances nationales.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
Le sénateur Munson propose, — Que les sénateurs Lang, Manning, Meighen, Nolin et Wallin soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
Le sénateur Greene propose, — Que les sénateurs Banks, Day, Pépin et Zimmer soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des langues officielles.
Le sénateur Munson propose, — Que les sénateurs Boisvenu, Champagne, C.P., Fortin-Duplessis, Mockler et Seidman soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des langues officielles.
Le sénateur Greene propose, — Que les sénateurs Chaput, De Bané, C.P., Losier-Cool et Tardif soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des langues officielles.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement.
Le sénateur Munson propose, — Que les sénateurs Brown, Carignan, Duffy, Keon, Ogilvie, Oliver, Stratton et Wallace soient nommés membres du Comité sénatorial permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement.
Le sénateur Greene propose, — Que les sénateurs Carstairs, C.P., Cools, Fraser, Furey, Joyal, C.P., McCoy et Smith, C.P., soient nommés membres du Comité sénatorial permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité mixte permanent d'examen de la réglementation.
Le sénateur Munson propose, — Que les sénateurs Boisvenu, Dickson, Martin, Poirier et Wallace soient nommés membres du Comité mixte permanent d'examen de la réglementation.
Le sénateur Greene propose, — Que les sénateurs Harb, Hervieux-Payette, C.P., et Moore soient nommés membres du Comité mixte permanent d'examen de la réglementation.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
Le sénateur Munson propose, — Que les sénateurs Champagne, C.P., Demers, Eaton, Keon, Martin, Ogilvie et Seidman soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
Le sénateur Greene propose, — Que les sénateurs Callbeck, Cordy, Dyck, Eggleton, C.P., et Merchant soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des transports et des communications.
Le sénateur Munson propose, — Que les sénateurs Cochrane, Frum, Housakos, Johnson, MacDonald, Martin et Plett soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des transports et des communications.
Le sénateur Greene propose, — Que les sénateurs Dawson, Fox, C.P., Mercer, Merchant et Zimmer soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des transports et des communications.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
Le sénateur Robichaud, C.P., propose, — Que la présidence fasse rapport au Sénat des nominations faites à la séance d’aujourd'hui.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
Le sénateur Robichaud, C.P., propose, — Que le comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Mise aux voix, la motion est adoptée.
À 9 h 26, le comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Heather Lank