Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 14 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 18 octobre 2010
(31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 18 h 31, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Callbeck, Cordy, Eaton, Eggleton, C.P., Kochhar, Martin, Ogilvie et Seidman (9).
Également présentes : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires; et Molly Shinhat, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 28 juin 2010, le comité poursuit son étude sur l'état de préparation du Canada en cas de pandémie. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.).
TÉMOINS :
Ministère de la Santé et des soins de longue durée, province de l'Ontario :
Allison Stuart, sous-ministre adjointe, Division de la santé publique.
Province de l'Ontario :
Dre Arlene King, médecin hygiéniste en chef.
Province de la Saskatchewan :
Dre Moira McKinnon, chef des Services de santé.
Agence de la santé publique du Canada :
Dr Gregory Taylor, directeur général, Bureau de la pratique en santé publique.
Dr John Spika, directeur général, Centre de l'immunisation et des maladies respiratoires infectieuses.
Province de la Colombie-Britannique :
Dr Perry Kendall, administrateur des soins de santé (par vidéoconférence).
Province de la Nouvelle-Écosse :
Duff Montgomerie, sous-ministre, Promotion et protection de la santé.
Santé Canada :
Glenda Yeates, sous-ministre.
Le président prend la parole.
Mme Stewart, Dre King, Dre McKinnon et Dr Taylor font chacun un exposé puis, avec l'aide de Dr Spika, répondent aux questions.
À 20 h 4, la séance est suspendue.
À 20 h 8, la séance reprend.
Dr Kendall, M. Montgomerie et Mme Yeates font chacun un exposé et répondent ensuite aux questions.
À 21 h 29, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 20 octobre 2010
(32)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 17, dans la salle 2 de l'immeuble Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Callbeck, Cordy, Demers, Dyck, Eaton, Eggleton, C.P., Marshall, Martin, Ogilvie et Seidman (11).
Également présents : Daniel Thompson et Havi Echenberg, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires; et Molly Shinhat, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 29 septembre 2010, le comité commence son étude du projet de loi C-40, Loi instituant la Journée nationale des aînés.
COMPARAÎT :
L'honorable Diane Ablonczy, C.P., députée, ministre d'État (aînés)
Le président prend la parole.
Mme Ablonczy fait un exposé et répond aux questions.
Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi C-40, Loi instituant la Journée nationale des aînés.
Il est convenu de reporter l'étude du titre.
Il est convenu de reporter l'étude du préambule.
Il est convenu de reporter l'étude de l'article 1.
Il est convenu d'adopter l'article 2.
Il est convenu d'adopter l'article 3.
Il est convenu d'adopter l'article 1.
Il est convenu d'adopter le préambule.
Il est convenu d'adopter le titre.
Il est convenu d'adopter le projet de loi.
Il est convenu que le président fasse rapport du projet de loi au Sénat.
À 17 h 8, la séance est suspendue.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 mars 2010, le comité poursuit son étude sur l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
À 17 h 12, conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour examiner l'ébauche d'un rapport.
À 18 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 21 octobre 2010
(33)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la salle 2 de l'immeuble Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Callbeck, Cordy, Demers, Dyck, Eaton, Eggleton, C.P., Martin, Ogilvie, Poirier et Seidman (11).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 28 juin 2010, le comité poursuit son étude sur l'état de préparation du Canada en cas de pandémie. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gouvernement du Nunavut :
Dr Isaac Sobol, médecin hygiéniste en chef.
Assembly of Manitoba Chiefs :
Ron Evans, grand chef.
Santé Canada :
Shelagh Jane Woods, directrice générale, Direction des soins de santé primaire et de la santé publique, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits;
Paul Gully, conseiller médical principal.
Assemblée des Premières nations :
Angus Toulouse, chef régional.
Association des médecins indigènes du Canada :
Dre Darlene Kitty, membre du conseil de direction.
Inuit Tapiriit Kanatami :
Mary Simon, présidente;
Elizabeth Ford, directrice, Développement social et de la santé.
Association des infirmières et infirmiers autochtones du Canada :
Rosella Kinoshameg, présidente.
Le président prend la parole.
Dr Sobol, M. Evan et Mme Woods font chacun un exposé puis, avec l'aide de M. Gully, répondent aux questions.
À 11 h 31, la séance est suspendue.
À 11 h 35, la séance reprend.
M. Toulouse, Dre Kitty, Mme Simon et Mme Kinoshameg font chacun un exposé puis, avec l'aide de Mme Ford, répondent aux questions.
À 12 h 32, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le vendredi 22 octobre 2010
(34)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 8 heures, dans la salle 2 de l'immeuble Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Callbeck, Cordy, Eggleton, C.P., Martin et Ogilvie (6).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dickson (1).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 28 juin 2010, le comité poursuit son étude sur l'état de préparation du Canada en cas de pandémie. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association médicale canadienne :
Dr Jeffrey Turnbull, président;
Dre Maura Ricketts, directrice, Bureau de la santé publique.
Association des infirmières et infirmiers du Canada :
Claire Betker, membre, Conseil de direction;
Joyce Douglas, infirmière-conseil.
Association canadienne de la santé publique :
Dr Isra Levy, membre;
Debra Lynkowski, chef de la direction.
Association canadienne des soins de santé :
Pamela Fralick, présidente et chef de la direction.
Association canadienne des chefs de pompiers :
Robert Simonds, président.
Fédération canadienne des enseignantes et des enseignants :
Mary-Lou Donnelly, présidente;
Myles Ellis, directeur, Services économiques et aux membres.
Fédération canadienne des municipalités :
Claude Dauphin, troisième vice-président;
Alain Normand, membre, Groupe de travail sur la pandémie.
Association des paramédics du Canada :
Greg Furlong, directeur.
Le Conference Board du Canada :
John Neily, directeur, Sécurité nationale et sécurité publique.
Association canadienne de normalisation :
Suzanne Kiraly, vice-présidente exécutive, Relations gouvernementales.
Ontario Power Generation Inc. :
Gian Di Giambattista, directeur, Gestion des mesures d'urgence et continuité des opérations.
RiskAnalytica :
Paul Smetanin, président et chef de la direction.
Le président prend la parole.
Dr Turnbull, Mme Betker, Dr Levy et Mme Fralick font chacun un exposé puis, avec l'aide de Dre Ricketts, de Mme Douglas et de Mme Lynkowski, répondent aux questions.
À 9 h 4, la séance est suspendue.
À 9 h 9, la séance reprend.
M. Simonds, Mme Donnelly, M. Dauphin et M. Furlong font chacun un exposé puis, avec l'aide de M. Ellis et de M. Normand, répondent aux questions.
À 10 h 3, la séance est suspendue.
À 10 h 7, la séance reprend.
M. Neily, Mme Kiraly, M. Di Giambattista et M. Smetanin font chacun un exposé puis répondent aux questions.
À 10 h 59, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson