Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 14 avril 2010
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à huis clos, à 18 h 47, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, Dawson, Fox, C.P., Frum, Johnson, MacDonald, Martin, Mercer, Plett et Zimmer (10).
Également présents : Terry Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications — le secteur du sans-fil. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.
Il est convenu :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure approuve les grandes lignes du rapport et fournisse à l'analyste des instructions pour la rédaction du rapport final.
À 19 h 48, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 28 avril 2010
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 46, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Cochrane, Dawson, Frum, Housakos, Johnson, MacDonald, Martin, Mercer, Moore et Plett (11).
Également présents : Terry Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications — le secteur du sans-fil. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne de la technologie de l'information :
Bernard Courtois, président-directeur général;
Brendan Glauser, gestionnaire, Communications.
Le président ouvre la séance.
M. Courtois fait un exposé, puis répond aux questions.
À 19 h 44, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 5 mai 2010
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à huis clos, à 18 h 45, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Dawson, Fox, C.P., Frum, Housakos, Johnson, MacDonald, Martin, Merchant et Mercer (10).
Également présents : Terry Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications — le secteur du sans-fil. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu :
Que le président soit autorisé à obtenir l'approbation du Sénat concernant un ordre de renvoi portant sur l'industrie du transport aérien et que le libellé final de l'ordre de renvoi soit approuvé par le Sous-comité du programme et de la procédure à partir des observations faites par les membres aujourd'hui.
À 19 h 23, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan