Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 19 octobre 2010
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 9 h 32, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Dawson, Fox, C.P., Frum, Housakos, Johnson, MacDonald, Martin, Mercer et Plett (10).
Également présents : Dean Ruffilli et Terry Thomas, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 mai 2010, le comité entreprend son étude sur les nouveaux enjeux relatifs au secteur canadien du transport aérien.
TÉMOINS :
Transports Canada :
Kristine Burr, sous-ministre adjointe des politiques;
Brigita Gravitis-Beck, directrice générale, Politique aérienne;
Isabelle Trépanier, directrice, Politique nationale des services aériens;
Michel Villeneuve, directeur, Statistiques des transports, Analyse économique.
Le président ouvre la séance.
Mme Burr fait un exposé puis, avec Mmes Gravitis-Beck et Trépanier, répond aux questions.
À 11 h 19, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 20 octobre 2010
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 18 h 48, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carstairs, C.P., Dawson, Johnson, Housakos, MacDonald, Martin, Mercer, Nancy Ruth, Stratton et Zimmer (10).
Également présents : Dean Ruffilli et Terry Thomas, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 mai 2010, le comité poursuit son étude sur les nouveaux enjeux relatifs au secteur canadien du transport aérien.
COMPARAÎT :
L'honorable Chuck Strahl, C.P., député, ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités.
TÉMOINS :
Transports Canada :
Brigita Gravitis-Beck, directrice générale, Politique aérienne;
Isabelle Trépanier, directrice, Politique nationale des services aériens;
Isabelle Desmartis, directrice, Politique de sécurité.
Le président ouvre la séance.
L'honorable Chuck Strahl, C.P., député, fait une déclaration puis, avec Mmes Gravitis-Beck et Desmartis, répond aux questions.
À 19 h 52, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 26 octobre 2010
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 9 h 30, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Dawson, Frum, Johnson, Housakos, Kochhar, MacDonald, Martin, Mercer et Zimmer (10).
Également présents : Dean Ruffilli et Terry Thomas, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 mai 2010, le comité poursuit son étude sur les nouveaux enjeux relatifs au secteur canadien du transport aérien.
TÉMOINS :
Conseil national des lignes aériennes du Canada :
George Petsikas, président;
Laura Logan, présidente du Sous-comité de la sécurité et de la facilitation;
Lorne MacKenzie, président du Sous-comité du service et de l'accessibilité.
Le président ouvre la séance.
M. Petsikas fait un exposé puis, avec Mme Logan et M. MacKenzie, répond aux questions.
À 11 h 16, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 27 octobre 2010
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 18 h 47, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Frum, Housakos, Ogilvie, MacDonald, Marshall et Mercer (7).
Également présents : Dean Ruffilli, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 mai 2010, le comité poursuit son étude sur les nouveaux enjeux relatifs au secteur canadien du transport aérien.
TÉMOINS :
Association du transport aérien du Canada :
John McKenna, président et chef de la direction;
Bill Boucher, vice-président, Opérations aériennes;
Michael Skrobica, vice-président, Affaires monétaires de l'industrie.
Le président ouvre la séance.
M. McKenna fait un exposé puis, avec M. Skrobica, répond aux questions.
À 19 h 46, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan