Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 2 novembre 2010
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Dawson, Housakos, Johnson, MacDonald, Martin, Mercer, Merchant et Zimmer (9).
Également présents : Dean Ruffilli, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 mai 2010, le comité poursuit son étude sur les nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Commission canadienne du tourisme :
Michele McKenzie, présidente-directrice générale;
Greg Klassen, vice-président principal, Stratégie de marketing et communications.
Le président prend la parole.
Mme McKenzie fait une déclaration puis, avec M. Klassen, répond aux questions.
À 11 h 5, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 16 novembre 2010
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 9 h 31, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Dawson, Fox, C.P., Frum, Housakos, Johnson, Martin, Mercer, Merchant, Plett et Zimmer (11).
Également présent : Dean Ruffilli, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 mai 2010, le comité poursuit son étude sur les nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Office des transports du Canada :
Nina Frid, directrice générale, Direction générale du règlement des différends;
Ghislain Blanchard, directeur général, Direction générale de la règlementation et des déterminations de l'industrie;
Claude Jacques, avocat général.
Le président prend la parole.
M. Blanchard fait une déclaration puis, avec Mme Frid et M. Jacques, répond aux questions.
À 11 h 7, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 17 novembre 2010
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 18 h 50, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Fox, C.P., Frum, Housakos, Johnson, Mercer, Merchant, Plett et Zimmer (9).
Également présent : Dean Ruffilli, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 mai 2010, le comité poursuit son étude sur les nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil des aéroports du Canada :
William Restall, président;
Tom Ruth, vice-président;
Lloyd McCoomb, membre, Conseil d'administration.
Le président prend la parole.
M. Restall fait une déclaration puis, avec M. McCoomb et M. Ruth, répond aux questions.
À 20 h 40, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan