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Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule 9 - Procès-verbaux


OTTAWA, le mardi 15 février 2011
(24)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Frum, Housakos, MacDonald, Mercer, Meredith et Plett (7).

Également présents : Dean Ruffilli, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente des communications, Direction des communications.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 mai 2010, le comité poursuit son étude sur les nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Agence des services frontaliers du Canada :

Glenda Lavergne, directrice générale, Opérations frontalières;

Maureen Tracy, directrice générale, Programmes frontaliers.

Le président fait une déclaration liminaire.

Mme Tracy fait un exposé puis, aidée de Mme Lavergne, répond aux questions.

À 10 h 56, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


OTTAWA, le mercredi 16 février 2011
(25)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 55, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Leo Housakos (vice-président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Frum, Housakos, MacDonald, Martin, Mercer, Merchant, Meredith et Zimmer (9).

Également présent : Dean Ruffilli, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 mai 2010, le comité poursuit son étude sur les nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Administration canadienne de la sûreté du transport aérien :

Kevin McGarr, président et chef de la direction;

Yves Duguay, vice-président principal, Opérations.

Le président fait une déclaration liminaire.

M. McGarr fait un exposé puis, aidé de M. Duguay, répond aux questions.

À 19 h 55, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


OTTAWA, le mardi 1er mars 2011
(26)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Fox, C.P., Frum, MacDonald, Mercer, Merchant, Meredith, Mockler, Plett et Zimmer (10).

Également présent : Dean Ruffilli, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 mai 2010, le comité poursuit son étude sur les nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

À titre personnel :

Fred Lazar, professeur, Département d'économie, Université York.

Conference Board du Canada :

David Redekop, associé principal en recherche.

Le président fait une déclaration liminaire.

MM. Lazar et Redekop font chacun un exposé, puis répondent aux questions.

À 11 h 6, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


OTTAWA, le mercredi 2 mars 2011
(27)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Dawson, Fox, C.P., Housakos, MacDonald, Martin, Mercer, Merchant, Meredith, Ogilvie, Plett et Zimmer (12).

Également présent : Terry Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 mai 2010, le comité poursuit son étude sur les nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)

TÉMOIN :

InterVISTAS Consulting Inc. (Canada) :

Michael Tretheway, président.

Le président fait une déclaration liminaire.

M. Tretheway fait un exposé, puis répond aux questions.

À 20 h 5, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Keli Hogan


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