Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 21 avril 2010
(4)
[Traduction]
Conformément à l'article 92(3)a) du Règlement, le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 12 h 5, dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Manning, Meighen, Pépin et Wallin (5).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Dallaire et Downe (2).
Également présents : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Tracie LeBlanc, agente des communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mars 2010 et délégué le lundi 12 avril 2010 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude des services et des prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale canadienne et à leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité.)
TÉMOINS :
L'honorable Lucie Pépin, sénateur.
Il est convenu de permettre au personnel des sénateurs de rester dans la salle pendant la réunion.
Il est convenu que le comité autorise l'enregistrement de cette réunion à huis clos.
L'honorable sénateur Pépin fait une déclaration, puis il répond aux questions.
À 13 h 24, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 28 avril 2010
(5)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 16, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Dallaire, Manning, Meighen, et Wallin (5).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Day, Downe et Nolin (3).
Également présents : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement et Tracie LeBlanc, agente des communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mars 2010 et délégué le lundi 12 avril 2010 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude des services et des prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale canadienne et à leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Jean-Pierre Blackburn, C.P., député, ministre des Anciens Combattants et ministre d'État (Agriculture).
TÉMOIN :
Anciens Combattants Canada :
Suzanne Tining, sous-ministre.
L'honorable Jean-Pierre Blackburn fait une déclaration, puis, avec Suzanne Tining, il répond aux questions.
À 13 h 29, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comité,
Kevin Pittman