Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 7 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 27 octobre 2010
(16)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 4, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (vice-président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Manning, Neufeld, Pépin et Wallin (4).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Rompkey, C.P. (1).
Également présents : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Molly Shinhat, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mars 2010 et délégué le 12 avril 2010 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude des prestations et services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles (la mise en oeuvre de la nouvelle Charte des anciens combattants). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Légion royale canadienne :
Brad White, secrétaire national;
Pierre Allard, directeur, Bureau d'entraide.
Brad White et Pierre Allard font chacun un exposé, puis répondent ensemble aux questions.
À 13 h 5, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la vice-présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 3 novembre 2010
(17)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 12 h 3, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Roméo Antonius Dallaire (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Manning, Pépin, Plett et Wallin (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Downe (1).
Également présents : Jean-Rodrigue Paré, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Molly Shinhat, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mars 2010 et délégué le lundi 12 avril 2010 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude des prestations et services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles (la mise en oeuvre de la nouvelle Charte des anciens combattants). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Anciens combattants Canada :
Colonel (à la retraite) Patrick Stogran, ombudsman des vétérans.
Le colonel (à la retraite) Patrick Stogran fait un exposé puis répond aux questions.
À 13 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comité,
Kevin Pittman