Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 9 février 2011
(22)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à midi, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Antonius Roméo Dallaire (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorable sénateurs Dallaire, Manning, Pépin, Plett et Wallin (5).
Également présent : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mars 2010, et délégué le lundi 12 avril 2010 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude relative aux prestations et services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité.)
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la salle.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement du Sénat, le comité examine son projet d'ordre du jour.
À 12 h 10, conformément l'article 92(2)f) du Règlement du Sénat, le comité discute de son projet de rapport.
À 13 h 8, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 16 février 2011
(23)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 12 h 3, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Roméo Antonius Dallaire (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Manning, Pépin, Plett et St. Germain, C.P. (5).
Également présents : James Cox et Jean-Rodrigue Paré, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mars 2010 et délégué le lundi 12 avril 2010 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude relative aux prestations et services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité.)
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle.
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement du Sénat, le comité examine son projet de rapport.
À 13 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 2 mars 2011
(24)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 12 h 6, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Roméo Antonius Dallaire (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Manning, Pépin, Plett et Wallin (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Day (1).
Aussi présent : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mars 2010, et délégué le lundi 12 avril 2010 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude relative aux prestations et services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité.)
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle.
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement du Sénat, le comité examine son projet de rapport.
À 13 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comité,
Kevin Pittman