Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule 1 - Premier rapport du comité
Le jeudi 16 juin 2011
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international a l'honneur de déposer son
PREMIER RAPPORT
Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner les mesures législatives et autres questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l'article 104(2) du Règlement, le relevé suivant des dépenses contractées à cette fin par votre comité au cours de la troisième session de la quarantième législature :
1) Relativement à son étude sur l'émergence de la Chine, de l'Inde et de la Russie dans l'économie mondiale et les répercussions sur les politiques canadiennes :
Services professionnels et autres 4 815 $ Transports et communications 104 359 Autres dépenses 2 097 Dépenses des témoins 3 262 Total 114 533 $ 2) Relativement à son étude spéciale sur les faits nouveaux en matière de politique et d'économie au Brésil et les répercussions sur les politiques et intérêts du Canada dans la région, et d'autres sujets :
Services professionnels et autres 0 $ Autres dépenses 0 Dépenses des témoins 2 989 Total 2 989 $ 3) Relativement aux questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant aux relations étrangères en général :
Services professionnels et autres 0 $ Autres dépenses 0 Dépenses des témoins 452 Total 452 $
Outre les dépenses listées ci-dessus encourues aux fins d'examen de mesures législatives ou dans le cadre de ses études spéciales, votre comité a encouru des frais généraux de poste s'élevant à 28 $.
Durant la session en cause, en plus des ordres de renvoi mentionnés ci-dessus, deux projets de loi ont été référés à votre comité pour lesquels aucune dépense n'a été contractée.
Votre comité a tenu 36 réunions et entendu plus de 50,1 heures de témoignages de 67 témoins. Au total, 9 rapports ont été produits.
Respectueusement soumis,
La présidente,
A. RAYNELL ANDREYCHUK