Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international

Fascicule 8 - Procès-verbal du 29 février 2012

OTTAWA, le mercredi 29 février 2012
(17)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 16 h 10, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Buth, Downe, Doyle, Jaffer, Mahovlich, Nolin, Poirier, Robichaud, C.P., Smith (Cobourg) et Wallin (11).

Également présents : Natalie Mychajlyszyn et Brian Hermon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 février 2012, le comité entreprend son étude sur la création d'une « charte du Commonwealth » tel que convenu par les chefs de gouvernement des pays du Commonwealth à la réunion tenue à Perth, en Australie, en octobre 2011, ainsi que les implications de cette charte pour le Canada.

TÉMOINS :

Affaires étrangères et Commerce international Canada :

Olivier Nicoloff, directeur, Direction de la Démocratie, de la Francophonie et du Commonwealth;

Thomas Balint, conseiller principal en politiques.

Sénat du Canada :

L'honorable Hugh Segal, sénateur.

M. Nicoloff fait une déclaration puis, avec M. Balint, répond aux questions.

À 17 h 14, le comité suspend ses travaux.

À 17 h 16, le comité reprend ses travaux.

L'honorable sénateur Hugh Segal fait une déclaration puis répond aux questions.

À 18 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Line Gravel