Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule 9 - Procès-verbal du 7 mars 2012
OTTAWA, le mercredi 7 mars 2012
(19)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 16 h 28, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, De Bané, C.P., Downe, Fortin-Duplessis, Johnson, Mahovlich, Nolin, Robichaud, C.P., Smith, C.P. (Cobourg), Stratton et Wallin (11).
Également présents : Natalie Mychajlyszyn et Brian Hermon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 février 2012, le comité poursuit son étude sur la création d'une « charte du Commonwealth » tel que convenu par les chefs de gouvernement des pays du Commonwealth à la réunion tenue à Perth, en Australie, en octobre 2011, ainsi que les implications de cette charte pour le Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association parlementaire du Commonwealth — Parlement du Canada :
Russ Hiebert, député, président;
Joe Preston, député, membre.
À titre personnel :
Richard Bourne, boursier principal, Institut des études du Commonwealth, École des études supérieures, Université de Londres (par vidéoconférence);
Arthur Donahoe, ancien secrétaire général de l'Association parlementaire du Commonwealth (par vidéoconférence);
Nick Hare, ancien sous-secrétaire du Commonwealth (Coopération au développement).
MM. Hiebert et Preston font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 16 h 57, la séance est suspendue.
À 17 h 17, la séance reprend.
MM. Bourne, Donahoe et Hare font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 18 h 16, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier suppléant du comité,
Daniel Charbonneau