Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule 9 - Procès-verbal du 8 mars 2012
OTTAWA, le jeudi 8 mars 2012
(20)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 10 h 35, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, De Bané, C.P., Downe, Finley, Fortin- Duplessis, Johnson, Nolin, Robichaud, C.P., Smith, C.P. (Cobourg), et Wallin (11).
Également présents : Natalie Mychajlyszyn et Brian Hermon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 février 2012, le comité poursuit son étude sur la création d'une « charte du Commonwealth » tel que convenu par les chefs de gouvernement des pays du Commonwealth à la réunion tenue à Perth, en Australie, en octobre 2011, ainsi que les implications de cette charte pour le Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOINS (par vidéoconférence) :
Secrétariat du Commonwealth :
Kamalesh Sharma, secrétaire général.
Organisation internationale de la Francophonie :
Pierre de Cocatrix, chef de cabinet du secrétaire général;
Eric Pelletier, conseiller chargé de la coopération.
M. Sharma fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 11 h 33, la séance est suspendue.
À 11 h 40, la séance reprend.
MM. de Cocatrix et Pelletier font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 12 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Line Gravel