Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international

Fascicule 11 - Procès-verbal du 26 avril 2012

OTTAWA, le jeudi 26 avril 2012
(25)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 10 h 34, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, De Bané, C.P., Downe, Fortin-Duplessis, Frum, Mahovlich, Nolin, Robichaud, C.P., Smith, C.P. (Cobourg), et Wallin (10).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Raine (1).

Également présents : Lindsay McGlashan et Brian Hermon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 29 mars 2012, le comité entreprend son étude du document intitulé Présentation au Parlement de la proposition de services et de droits connexes de Passeport Canada, daté mars 2012, conformément à la Loi sur les frais d'utilisation, L.C. 2004, ch. 6, par. 4(2).

TÉMOINS :

Passeport Canada :

Christine Desloges, présidente-directrice générale;

Lisa Pezzack, directrice générale;

Michel Brunette, directeur, Gestion des ressources et de la conformité.

Mme Desloges fait une déclaration puis, avec l'aide des autres témoins, répond aux questions.

À 12 h 1, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Line Gravel